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Bonjour,
Foussemagne
869 habitants en 20235,1 km²Code postal 90150
Photo Espirat, CC BY-SA 4.0
Aujourd’hui à Foussemagne
- Rien d’urgent aujourd’hui à Foussemagne.
Ces informations datent de la dernière construction : elles seront actualisées au prochain relevé.
La presse · Ce matin
L’actualité de Foussemagne et du Territoire de Belfort
Les derniers titres de la presse locale.
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Le prochain bus
Ce jour-là, en 2017 : Les scientifiques annoncent avoir repéré une fusion d'étoiles à neutrons, c'est-à-dire une collision entre étoiles, grâce à des ondes gravitationnelles et à de la lumière. LireLa météo de la semaine →
Le jumeau numérique de Foussemagne
Votre commune sur la carte
Cherchez votre adresse : la parcelle, les ventes et le DPE des bâtiments.
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Foussemagne sur la carteLes données se chargent à l’ouverture.
À comprendre
L’argent de la commune
En 2025 : 893 031 € entrés, dont 199 896 € versés par l’État, et 531 146 € dépensés pour faire marcher la ville.
Comprendre le budget →Les projets financés20 000 € de l’État en 2025 : creation d'un chemin pietonnier reliant le chemin de la gasse au groupe scolaire.
Voir les projets →Explorer Foussemagne
Le visage de Foussemagne
Le maire
Arnaud Miotte
Élu par le conseil municipal le 20 mars 2026, tête de la liste « Notre Village, Notre Avenir » (15 sièges sur 15).
La mairie
11 rue d'Alsace, 90150 Foussemagne
- Lundi 16 h – 18 h
- Mercredi 10 h 30 – 12 h
- Jeudi 16 h – 18 h
- Samedi 10 h 30 – 12 h
Qui s’occupe de quoi
- 1er adjointEric Jacquet
- 2ème adjointIsabelle Lonchampt
- 3ème adjointChristophe Pileyre
Le conseil municipal compte 15 élus. Tout le conseil et ses décisions →
Foussemagne
Vie pratique
Sortir et découvrir
Aujourd’hui
Météo, alertes, rendez-vous et annonces
La météo et les alertes
vendredi 16 octobre
Le ciel
21°
Ciel couvert, 11° au plus frais
14°
Pluie, 9° au plus frais
9°
Pluie, 7° au plus frais
Relevé à actualiser : consultez la source.
Vigilance météo
Vert
Pas de vigilance particulière dans le Territoire de Belfort
Vert
Pas de vigilance particulière dans le Territoire de Belfort
Bulletin non disponible pour ce jour.
Relevé à actualiser : consultez la source.
La qualité de l’air
Moyen
Polluant principal : ozone
Demain : moyen
Moyen
Polluant principal : ozone
Indice non disponible pour ce jour.
Relevé à actualiser : consultez la source.
Les pollens
Très faible
Aucun pollen à un niveau gênant
Indice non disponible pour ce jour.
Indice non disponible pour ce jour.
Relevé à actualiser : consultez la source.
La rivière
La Bourbeuse à Foussemagne : niveau stable sur 24 h.
Mesuré le 16 octobre à 13:00, données brutes.
La vigilance cruesFeu de forêt
Hors saison : Météo-France ne publie pas de bulletin.
La Météo des forêtsNiveau du département. L’accès aux massifs dépend des arrêtés du préfet.
Les prochains jours
Prévisions du 16 octobre
- Ven 16Ciel couvertau plus frais 11°au plus chaud 21°
- Sam 17Pluieau plus frais 9°au plus chaud 14°
- Dim 18Pluieau plus frais 7°au plus chaud 9°
- Lun 19Pluieau plus frais 6°au plus chaud 12°
- Mar 20Ciel couvertau plus frais 8°au plus chaud 16°
- Mer 21Pluieau plus frais 8°au plus chaud 14°
- Jeu 22Aversesau plus frais 8°au plus chaud 14°
- Ven 23Ciel couvertau plus frais 6°au plus chaud 13°
Ces prévisions datent du 16 octobre : elles seront actualisées au prochain relevé.
Le jour de Foussemagne
La fête du jour
Edwige
Bonne fête à Edwige.
C'est aussi la journée mondiale de l’alimentation.
Ce jour-là
2017
Les scientifiques annoncent avoir repéré une fusion d'étoiles à neutrons, c'est-à-dire une collision entre étoiles, grâce à des ondes gravitationnelles et à de la lumière.
Lire sur WikipédiaLe foot
Sochaux · à 21 km
Sochaux1 – 1Boulognevendredi 9 octobreProchain match : Metz – Sochaux, samedi 17 octobre à 14 h 00
Ligue 2 : le haut du classement
- 1Saint-Étienne19 pts
- 2Red Star17 pts
- 3Montpellier15 pts
- 4Stade de Reims14 pts
- 5Nancy Lorraine13 pts
D'après TheSportsDB, base sportive collaborative.
Sources (11)
- Hub’Eau · hydrométrie (SCHAPI, réseau Vigicrues)Hauteurs d’eau brutes relevées chaque heure, Licence Ouverte.
- Météo-France · Météo des forêtsPubliée en saison, Licence Ouverte.
- MET Norway · prévisions pour FoussemagneRelevées le 16 octobre, licence CC BY 4.0, valeurs du jour calculées par La Criée, le jour même sur les heures qui restent
- IGN · altitude du point de prévisionRelevée le 13 octobre, Licence Ouverte
- Météo-France · vigilance du Territoire de BelfortBulletin du 16 octobre
- Atmo France / AASQA · Atmo Bourgogne-Franche-Comté · indice ATMO de FoussemagneRelevé le 16 octobre, licence ODbL
- Atmo France / AASQA · Atmo Bourgogne-Franche-Comté · indice pollinique de FoussemagneRelevé le 16 octobre, licence ODbL
- Atmo France / AASQA · Atmo Bourgogne-Franche-Comté · épisodes de pollution et procédures préfectoralesRelevé le 16 octobre, licence ODbL
- Éducation nationale · calendrier scolaire, académie de BesançonRelevé le 16 octobre
- Astronomy Engine · positions de la Lune, du Soleil et de MercureCalculées pour Foussemagne à la construction de la page.
- Insee · portrait de FoussemagnePopulation municipale 2023
Se déplacer
Bus, routes et parkings
En ce moment
Mon bus
Les horaires se chargent.
Se déplacer à Foussemagne →Routes & travaux
Fermetures, travaux et restrictions sur les routes, dont la D419 et la D11.
L’état des routes sur Inforoute 90Site tenu par le Département du Territoire de Belfort.
Pratique
Sans voiture
Le bus dessert l’arrêt St Martin.
Le plein le moins cher
L’adresse sert au calcul et n’est pas conservée.
Le moins cher par carburant, à 5 km
- Gazole · 2,459 €/L1 Rue du General de Gaulle, Montreux-Château · prix du 12 octobre 2026
- SP95-E10 · 2,249 €/L1 Rue du General de Gaulle, Montreux-Château · prix du 14 octobre 2026
Stations à 5 km au plus. Un prix de plus de sept jours n’est pas affiché.
Sources (4)
- IGN · BD TOPO®, routes numérotéesRelevé le 12 octobre 2026.
- Optymo · horaires publiés en open dataHoraires GTFS repris chaque matin, licence ODbL
- transport.data.gouv.fr · horaires de OptymoRelevé le 14 octobre 2026.
- Prix des carburants · ministère de l’ÉconomiePrix déclarés par les stations, relevés chaque jour.
Santé
Médecins, urgences, eau et air
En cas d’urgence
Besoin d’aide maintenant ?
Urgence pour les personnes sourdes ou malentendantes : 114 par SMS.
Défibrillateurs
- CLARK1LOVAT*/GAEL /9 Rue des Vosgesà l’intérieur · libre d’accès · 24 h/24 · à 0,7 km à vol d’oiseauCLUB HOUSE DU CENTRE EQUESTRE
- DAE de la MairieCOMMUNE DE FOUSSEMAGNE11 Rue d’Alsaceà l’extérieur · libre d’accès · 24 h/24 · à 0,7 km à vol d’oiseau
Se soigner
Trouver un médecin
3 généralistesles plus proches de Foussemagne
- Alexandre Bindner1 Rue d’Alsace · Montreux-Vieux · à 3 km à vol d’oiseau
- Thierry Arnaud1 Rue d’Alsace · Montreux-Vieux · à 3 km à vol d’oiseau
- Serge Ruxer1 Rue d’Alsace · Montreux-Vieux · à 3 km à vol d’oiseau
Distance de la mairie au centre de la commune du cabinet. Le répertoire ne dit pas si un médecin accepte de nouveaux patients.
Annuaire santé de l’Assurance maladieL’eau et l’air de Foussemagne
L’eau du robinet
Conforme sur tous les prélèvementssur 19 prélèvements du contrôle sanitaire depuis le 16 octobre 2024, le dernier le 17 août 2026
Aucun dépassement des limites réglementaires de qualité sur la période.
Eau distribuée par Communaute d'Agglomeration Grand Belfort.
La qualité de l’air, depuis le 12 octobre 2026
Sur 4 jours mesurés entre le 12 octobre 2026 et le 15 octobre 2026 :
- Moyen4 jours
Le polluant qui fixe le plus souvent l’indice : l'ozone.
L’indice retenu chaque jour est celui du polluant le plus défavorable. L’indice du jour est dans « Ce matin ».
Sources (4)
- Géo’DAE, ministère de la SantéAppareils déclarés par leurs exploitants, base du 12 octobre 2026, relevés chaque jour ; Licence Ouverte.
- Agence du numérique en santé · répertoire RPPSGénéralistes en exercice, relevés chaque semaine.
- Ministère de la Santé — contrôle sanitaire de l’eau distribuée, data.gouv.frPrélèvements depuis le 16 octobre 2024
- Atmo France / AASQA · Atmo Bourgogne-Franche-Comté — indice ATMO de la commune (licence ODbL)Du 12 octobre 2026 au 15 octobre 2026
Mes démarches
Mairie, papiers, La Poste, vote, urbanisme
La mairie
La mairie
11 rue d'Alsace, 90150 Foussemagne
- lundi et jeudi
- 16 h 00 – 18 h 00 · sur rendez-vous
Le secrétariat de la Mairie est ouvert au public : - mercredi et samedi
- 10 h 30 – 12 h 00 · sur rendez-vous
En cas d’indisponibilité durant les horaires d’ouverture au public, vous pourrez prendre rendez-vous afin d’être reçu à un autre moment de la journée.
Standard03 84 23 34 40
Écrire à la mairieLe site de la mairieDes horaires changent sans que l’annuaire suive : un appel avant un déplacement long reste la vérification la plus sûre.
Être accompagné dans mes démarches
Centre communal d'action sociale (CCAS) - Foussemagne03 84 23 34 40
11 Rue d'Alsace, 90150 Foussemagne
France services le plus proche : France services de Dannemarie03 89 07 24 24
Dannemarie, à 8,7 km à vol d’oiseau. Un même lieu pour les démarches de la carte grise, des impôts, de la retraite, de la Caf et de l’Assurance maladie, avec quelqu’un pour aider.
Papiers, courrier, vote
Un papier à demander
0 jourpour un premier rendez-vous dans le département, relevé le 28 septembre 2026 (France : 3)
La pré-demande et la prise de rendez-vous se font en ligne ; une mairie équipée de n’importe quelle commune peut recevoir la demande.
La Poste
Relais poste
Foussemagne au Petit Moulin Bura
3 Place du Moulin
Aujourd’hui : 07:00-14:00 · 16:00-19:00 (courrier jusqu’à 10:00)
La semaine
- vendredi 16 octobre07:00-14:00 · 16:00-19:00
- samedi 17 octobre07:00-14:00 · 16:00-19:00
- dimanche 18 octobre08:00-12:00
- lundi 19 octobre07:00-14:00 · 16:00-19:00
- mardi 20 octobre07:00-14:00 · 16:00-19:00
- mercredi 21 octobre07:00-14:00 · 16:00-19:00
Où voter
- 1. Bureau UniqueMaison des Arches - place Moulin
Liste de 2023 : un bureau a pu changer depuis. Votre bureau exact figure sur votre carte électorale.
Vérifier mon inscription et mon bureauÉtat civil et projets
État civil
Préparer un mariage à Foussemagne
1. Le dossier se dépose à la mairie
11 rue d'Alsace, 90150 Foussemagne
03 84 23 34 40Lundi : 16 h – 18 h ; Mercredi : 10 h 30 – 12 h ; Jeudi : 16 h – 18 h ; Samedi : 10 h 30 – 12 h
2. Les pièces et les délais
Un projet, une démarche
Des travaux chez vous, un logement adapté : les démarches et les bons contacts.
J’ai un projet de travaux
Une extension, une clôture, une piscine ? Commencez par les règles qui s’appliquent à votre parcelle, puis renseignez-vous auprès du service urbanisme.
Mairie03 84 23 34 40
Écrire à la mairieUn logement adapté à ma situation
Besoin d’un logement social ou d’un accompagnement ?
Centre communal d'action sociale (CCAS) - Foussemagne03 84 23 34 40
Le nombre de logements vacants ou sociaux ne dit pas combien sont disponibles aujourd’hui.
Sources (7)
- Site de la mairieRelevé le 13 octobre 2026
- Annuaire Service Public · mairieFiche mise à jour le 01/04/2025
- Annuaire Service Public · services compétents pour la communeServices dont la fiche officielle cite la commune.
- Observatoire des délais CNI et passeportMoyenne départementale relevée chaque semaine.
- La Poste · points de contact et horairesHoraires publiés par La Poste, relevés chaque jour ; licence ODbL.
- INSEE · répertoire électoral uniqueBureaux de vote, fichier publié en 2023.
- Annuaire de l’administrationFiche de la mairie mise à jour le 01/04/2025.
Enfants et écoles
Écoles, crèches, cantine et vacances
En ce moment
Vacances et cantine
Vacances de la Toussaint demain, à partir du samedi 17 octobre.
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Relevé à actualiser : consultez la source.
Inscrire, faire garder
Inscrire mon enfant
- À la mairiePour une école publique, la mairie de votre domicile indique l’école de votre secteur et enregistre l’inscription.
- À l’écoleL’admission se fait ensuite auprès de la directrice ou du directeur de l’école.
- Pour changer d’écoleUne école hors de votre secteur demande une dérogation, à solliciter auprès de la mairie. Elle n’est pas automatique.
Mairie03 84 23 34 40
Écrire à la mairieTrouver un mode de garde
Crèches, assistantes et assistants maternels, relais petite enfance : le site de la Caisse nationale des allocations familiales recense les modes d’accueil près de chez vous.
Chercher sur monenfant.frLes écoles de Foussemagne
Annuaire de l’Éducation nationale · téléphones de la mairieEcole primaire Saint-Exupéry
1 A rue du Lavoir, 90150
03 84 23 34 84ce.0900090j@ac-besancon.frRestauration scolaire sur placeAccueil du matin, du soir et des vacances
7h30 à 8h25la garderie du matin (de 7h30 à 8h25 les lundis, mardis, jeudis et vendredis)
16h15 à 18h30la garderie du soir (de 16h15 à 18h30 les lundis, mardis, jeudis et vendredis)
centre de loisirs ouvert les mercredis de 7h30 à 18h
Menus, allergies et accompagnement scolaire
la cantine scolaire qui accueille chaque jour une cinquantaine d'élèves
Les vacances scolaires, académie de Besançon
| Vacances | Premier jour sans classe | Reprise des cours |
|---|---|---|
| Vacances de la Toussaint | 17 octobre 2026 | 2 novembre 2026 |
| Vacances de Noël | 19 décembre 2026 | 4 janvier 2027 |
| Vacances d'Hiver | 13 février 2027 | 1er mars 2027 |
| Vacances de Printemps | 10 avril 2027 | 26 avril 2027 |
| Pont de l'Ascension | 7 mai 2027 | |
| Vacances d'Été | 3 juillet 2027 | 2 septembre 2027 |
| Vacances de la Toussaint | 23 octobre 2027 | 8 novembre 2027 |
| Vacances de Noël | 18 décembre 2027 | 3 janvier 2028 |
| Vacances d'Hiver | 19 février 2028 | 6 mars 2028 |
| Vacances de Printemps | 22 avril 2028 | 9 mai 2028 |
| Pont de l'Ascension | 25 mai 2028 | 29 mai 2028 |
Collège, lycée, études supérieures
336 formations
après le bac à moins de 30 km (276 sur Parcoursup, 60 hors Parcoursup), et 14 lycées à moins de 15 km.
Voir les études autour de la villeRéglementation de la vitesse sur les parkings du groupe scolaire
La vitesse de tous les véhicules circulant sur les parkings du groupe scolaire est limitée à 10km/h.
Voir la page de la mairieSources (4)
- Service Public · inscrire son enfant à l’école primaireDémarche nationale ; pièces et calendrier auprès de la mairie.
- Éducation nationale · annuaire de l’éducationÉtablissements ouverts, relevé le 13 octobre 2026
- Éducation nationale · calendrier scolaire, académie de BesançonRelevé le 16 octobre 2026
- Mairie · propre à la villeRelevé le 13 octobre 2026, par recherche automatique ; phrase citée vérifiée dans la page.
Au quotidien
Collecte, déchèterie et marché
Pratique
Déchets & encombrants
Un meuble à enlever, un doute sur le tri ou un passage en déchèterie ? Retrouvez la démarche et les consignes de votre secteur.
Déchèterie Fontaine
Déchèterie03 84 90 11 71
Une démarche administrative ? Horaires de mairie et démarches →
Les comptes et liens à suivre
Sources (2)
- SINOE® (ADEME), enquête 2025Relevé le 12 octobre 2026.
- Annuaire Service Public · fiche de la mairieFiche mise à jour le 01/04/2025.
Commerces
Adresses, horaires et entreprises
Ouvert maintenant
Les commerces de Foussemagne ouverts à l’instant, d’après leurs horaires publiés sur OpenStreetMap.
Tous les commerces →La vie au coin de la rue
Vos commerces.
Vos bonnes adresses.
Le pain du matin, un déjeuner, un artisan. Retrouvez les professionnels de Foussemagne et leurs coordonnées.
La liste des professionnels : 9 fiches ↓
Le filtre porte sur les adresses dont les horaires sont publiés sur OpenStreetMap.
Les adresses se chargent à l’ouverture de cette rubrique.
Sources : OpenStreetMap (© ses contributeurs, licence ODbL) relevé le 13 octobre 2026, répertoire Sirene de l’Insee relevé le 13 octobre 2026. Cet annuaire n’est pas exhaustif.
Comment lire les résultats ?
Les adresses viennent d’OpenStreetMap, la carte libre tenue par ses contributeurs, du répertoire Sirene des entreprises actives tenu par l’Insee et, quand la mairie en publie un, de son guide des professionnels. Quand plusieurs sources décrivent le même commerce (même SIRET, même téléphone, même nom à la même adresse ou tout près), il n’apparaît qu’une fois ; un doublon reste quand elles écrivent son nom ou son adresse autrement. Les adresses qui publient leurs horaires, puis un téléphone, viennent d’abord ; à égalité, de A à Z. Aucun commerce ne paie La Criée pour apparaître ici.
« Ouvert maintenant » se calcule à l’heure de Foussemagne avec les horaires saisis dans OpenStreetMap, jours fériés compris. Une adresse sans horaires publiés n’en affiche pas. Pour un déplacement important, confirmez auprès du commerce.
Aucune note ni aucun avis : aucune source libre n’en publie.
Du répertoire Sirene, une personne (entrepreneur individuel, indivision, société de fait ou en participation) n’apparaît que sous son enseigne ou son nom commercial ; sans enseigne, sans adresse. Une domiciliation (« C/O », « chez ») n’est pas reprise comme adresse. Le guide municipal est repris tel que la mairie le publie.
Confidentialité & conditions de l’annuaire
La recherche se fait dans votre navigateur, sur les adresses publiées avec cette page : rien n’est transmis, ni à La Criée ni à un tiers. Aucun compte ni cookie n’est nécessaire.
Les données OpenStreetMap sont sous licence ODbL ; celles de Sirene sous Licence Ouverte. Les commerces restent les interlocuteurs pour confirmer un horaire, un tarif ou une disponibilité.
Pour corriger une fiche : sur OpenStreetMap, que chacun peut modifier ; auprès du guichet des formalités des entreprises pour Sirene ; pour La Criée, signalez-nous une erreur.
L’INSEE recense 1 commerce dans la commune en 2025 (base permanente des équipements).
Un commerce manque ? Nous partager ses coordonnées →
L’activité
Les entreprises de Foussemagne
10 entreprises crééesà Foussemagne en 2025
- Industrie3
- Services aux entreprises2
- Administration, enseignement, santé et action sociale2
- Autres services2
- Commerce, transports, hôtels et restaurants1
143 établissements actifs au répertoire Sirene à Foussemagne.
Le répertoire compte aussi les entrepreneurs individuels, les associations employeuses et les services publics.
Au Bulletin officiel
Ce qui s’ouvre et ce qui ferme
- SCI L&P ImmobilierCréation · 6 octobre 2026
- SCI MarludRadiation · 21 juin 2026
- Le Fournil de CleaProcédure collective · 26 mai 2026
- Le Fournil de CleaProcédure collective · 21 avril 2026
- SCI Belfort ImmoCréation · 30 novembre 2025
Sociétés seulement : les entrepreneurs individuels ne sont pas nommés. Une procédure collective (sauvegarde, redressement, liquidation) n’est pas forcément une fermeture.
L’annuaire des professionnels
Les professionnels installés dans la commune.
9 fiches
Commerçants, artisans et professionnels de la commune. Une adresse peut manquer ou avoir fermé depuis.
Garage
A.s Garage
Za de la Glaciere 116 Rue de la Glaciere 90150 Foussemagne
Fleurs, plantes, animaux
Fauna Dog
Route Principale 20 Rue d'Alsace 90150 Foussemagne
Boulangerie
Le Fournil de Clea
1 Rue de L'Ancienne Douane 90150 Foussemagne
Restaurant
Le Relais d'Alsace
28 Rue d'Alsace 90150 Foussemagne
Maçon
LM Maconnerie
23 Faubourg Saint-Antoine 90150 Foussemagne
Paysagiste
Paysage Bien-Etre
8 Faubourg Saint-Martin 90150 Foussemagne
Peintre
SARL Ruggiero
12 C Rue des Vosges 90150 Foussemagne
Chauffagiste
SAS Soclar
12 C Rue des Vosges 90150 Foussemagne
Agence immobilière
SCI Sorgim
1 Faubourg Saint-Antoine 90150 Foussemagne
Sources : répertoire Sirene de l’INSEE et OpenStreetMap, relevé le 13/10/2026.
Sources (4)
- INSEE · base permanente des équipementsMillésime 2025
- INSEE · créations d’entreprisesEntreprises créées en 2025, par secteur d’activité.
- INSEE · répertoire SireneÉtablissements actifs, relevés chaque mois.
- BODACC · annonces commercialesAnnonces rattachées à Foussemagne par la ville écrite dans le bulletin, relevées chaque jour.
Sortir
Agenda, culture, associations et piscine
À l’agenda de Foussemagne
Site de la mairieÉvénements relevés sur les sites des mairies et des offices de tourisme, quand ils donnent une date complète. Horaires et réservations chez l’organisateur.
Au cinéma près de chez vous
- Pathe BelfortBelfort · 10,1 km · 14 salles
- Halle des Cinq FontainesDelle · 14,1 km · 1 salle
- Palace LumiereAltkirch · 18,1 km · 4 salles
- Relais Culturel RegionalThann · 20,2 km · 2 salles
- MegaramaAudincourt · 20,3 km · 10 salles
- Colisee ConcordeMontbéliard · 20,5 km · 3 salles
Salles d'après Basilic (ministère de la Culture) et OpenStreetMap (ODbL). Les séances sont sur le site de chaque cinéma.
Vos lieux de culture
- BibliothèqueMédiathèque
© contributeurs OpenStreetMap, relevé le 13 octobre 2026. Horaires et programmation auprès de chaque lieu.
Trouver une association
Créer ou faire vivre une associationASSOCIATION COMMUNALEorganise les manifestations communales et aide ceux qui veulent monter une activité ou créer une association.
11associations ont leur siège à Foussemagne
Sport (5)
Culture et loisirs (2)
Autres associations (4)
Familles d’après le code d’activité de l’Insee. Chaque nom ouvre sa fiche officielle. Une association déclarée n’accueille pas forcément de nouveaux membres.
Au Journal officiel
Les nouvelles associations
- Foussrepp'Kids10 octobre 2023 · organisation d'évènements pour les enfants des écoles de Foussemagne et Reppe et organisation de ventes et tombolas afin de récolter les fonds nécessaires à…
- Les Cavaliers de la Marnière20 décembre 2022 · promouvoir l'équitation au sein de l'Ecurie de la Marnière en participant à l'organisation de manifestations ou de stages de perfectionnement, en améliorant…
- Chaillard Racing4 octobre 2022 · cette association a pour objet le sport automobile ; Financer le montage du véhicule et les frais de participation aux divers épreuves
- Groupe de Vol À Moteur de Porrentruy10 mai 2022 · regrouper les personnes physiques ou morales mettant en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leurs activités aéronautiques dans un but autre…
Une salle pour se retrouver
Salle polyvalente
Sources (4)
- Mairie de Foussemagne · vie associativeRelevé le 13 octobre 2026.
- Répertoire Sirene · annuaire des entreprisesRelevé le 13 octobre 2026.
- Journal officiel des associationsDéclarations publiées pour Foussemagne, relevées chaque jour ; le Journal paraît le mardi.
- Data ES, ministère des Sports
À découvrir
Lieux, balades, patrimoine et baignade
Espaces naturels
Des milieux protégés ou inventoriés
| Natura 2000, habitats | Étangs et Vallées du Territoire de Belfort |
|---|---|
| Natura 2000, oiseaux | Étangs et vallées du Territoire de Belfort |
| Zone naturelle d’intérêt écologique, type 1 | ANCIENNE CARRIERE DE FOUSSEMAGNE, BASSE VALLEE DE LA SAINT NICOLAS AU SUD DE LARIVIERE |
| Zone naturelle d’intérêt écologique, type 2 | VALLEE DE LA BOURBEUSE ET SES AFFLUENTS, LA MADELEINE ET LA SAINT-NICOLAS |
Zones qui recoupent le contour de la commune, relevées le 12 octobre 2026 dans l’inventaire national du patrimoine naturel. Une zone d’inventaire signale un milieu remarquable ; elle n’interdit rien par elle-même.
Le patrimoine relevé sur la carte libre
- Chapelle Sainte-Anne
© contributeurs OpenStreetMap, relevé le 13 octobre 2026. Un lieu privé se regarde depuis l’espace public.
Partir marcher
Les balades des environs
Les détails à ne pas rater
Chapelle Sainte Anne
Chapelle Sainte Anne
Lorsqu'on prend la route qui conduit à Fontaine, on aperçoit sur le bord de celle-ci, du côté de l'ancien château, une petite chapelle ombragée par des sapins.
Chapelle Sainte AnneLes infos passent aussi entre voisins
Les communes voisines.
Frais
À 1,3 km. Même brigade de gendarmerie : Montreux-Château.
Voir sa pageCunelières
À 1,5 km. Même brigade de gendarmerie : Montreux-Château.
Voir sa pageFontaine
À 2,0 km. Même brigade de gendarmerie : Montreux-Château.
Voir sa pagePetit-Croix
À 2,5 km. Même brigade de gendarmerie : Montreux-Château.
Voir sa pagePartager un groupe de quartier
Entraide, dons, promenades : les liens d’habitants peuvent enrichir cette page après vérification.
Proposer un groupe localDistances à vol d’oiseau, de mairie à mairie.
Sources (3)
- BELFORT TOURISME (COORDINATION DECIBELLES DATA) (DATAtourisme)Relevé le 16 octobre 2026.
- Chapelle Sainte Anne à Foussemagne, Territoire de Belfort
- annuaire de l’administration (DILA), service compétent pour chaque communeRelevé le 15 octobre 2026.
Se loger
Prix, loyers, énergie et habitants
La carte de FoussemagneLes ventes, les diagnostics énergie et les parcelles.Voir les ventes sur la carte →Comparé aux communes voisines
Les communes qui touchent Foussemagne, et Belfort pour repère. Ventes 2025.
| Commune | Tous logements | Maisons | Appartements |
|---|---|---|---|
| Foussemagne | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (4) | trop peu de ventes (1) |
| Chavannes-sur-l'Étang | ventes non publiées dans son département | ||
| Montreux-Vieux | ventes non publiées dans son département | ||
| Cunelières | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (0) |
| Fontaine | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (0) |
| Frais | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (0) |
| Petit-Croix | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (0) |
| Belfortpour comparer | 1 312 €/m²657 ventes | 1 714 €/m²94 ventes | 1 280 €/m²563 ventes |
| Toutes les ventes du département | 1 459 €/m²1 591 ventes | 1 692 €/m²766 ventes | 1 275 €/m²825 ventes |
Prix au m² médians et quartiles avec la règle du bloc « ventes » : un prix par mutation ne portant qu’un logement, lignes répétées comptées une fois. Sous 10 mutations retenues, le chiffre est masqué.
- Chez les petites voisines, quelques ventes font la médiane : un écart avec Foussemagne peut tenir à trois maisons.
- La médiane de toutes les ventes du département est tirée par les communes qui vendent le plus (Belfort (41.3 %), Valdoie (4.8 %), Delle (4.1 %)) ; la médiane des médianes communales compte chaque commune une fois.
- Le prix d’une maison comprend son terrain : entre un village et une ville, l’écart mêle prix et taille des jardins.
- Une vente à cheval sur deux communes est lue entière : si elle porte deux logements, elle est écartée ; sinon elle compte dans la commune du logement.
Source : DVF géolocalisées 2025 (DGFiP, mise en forme Etalab), fichier départemental recoupé avec les CSV communaux, 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Louer à Foussemagne
Ce que demandent les annonces de logements vides, charges comprises.
- Un T1 ou un T2 de 37 m²470 € par mois12,6 €/m², entre 9,9 et 16,2 €/m², d’après 11 annonces
- Un T3 ou plus de 72 m²680 € par mois9,5 €/m², entre 7,5 et 11,9 €/m², d’après 32 annonces
- Un appartement de 52 m²600 € par mois11,6 €/m², entre 9,4 et 14,2 €/m², d’après 39 annonces
- Une maison de 92 m²1 000 € par mois10,9 €/m², entre 8,4 et 14,3 €/m², d’après 21 annonces
Indicateur de loyer d’annonce en €/m², charges comprises, pour un logement non meublé de surface de référence ; bas et haut = intervalle de prédiction à 95 %.
- Ce sont des loyers d’annonce de logements vides remis en location, pas les loyers payés par les locataires en place.
- C’est la prédiction d’un modèle pour un bien type, pas un loyer moyen ou médian.
- La carte ne mesure pas d’évolution : le regroupement de communes change à chaque édition.
- Meublés et logements sociaux ne sont pas couverts.
Source : « Carte des loyers », estimations ANIL à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, 2025, T3 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Qui habite les logements ?
Propriétaires, locataires et logement social.
L’évolution depuis 2012
| Recensement | Propriétaires | Locataires d’un logement HLM | Locataires du privé, logement vide | Locataires en meublé | Logés gratuitement |
|---|---|---|---|---|---|
| 2012 | 60,5 % | 23,3 % | 15,0 % | 0,0 % | 1,2 % |
| 2017 | 68,7 % | 17,0 % | 13,1 % | 0,3 % | 0,9 % |
| 2023 | 74,8 % | 13,6 % | 10,6 % | 0,3 % | 0,8 % |
- Le recensement 2023 agrège les enquêtes de 2021 à 2025 : ce n’est pas une photo au 1er janvier 2023.
- Chiffres issus d’enquêtes tournantes ramenées à une même année : l’unité ne se lit pas.
- « Locataire HLM » est déclaré par le ménage : le chiffre ne coïncide pas avec le RPLS, qui compte aussi les logements vacants.
Source : INSEE, recensement de la population, DS_RP_LOGEMENT_PRINC (Melodi, fichier Parquet), 2023. Relevé le 14 octobre 2026.
Le logement social
- Ce n’est pas le taux SRU : l’inventaire SRU compte aussi des foyers et des logements privés conventionnés, à une autre date.
- La part rapporte des logements au 1er janvier 2025 aux résidences principales du recensement 2023 : deux dates, deux sources.
- Le nombre de logements ne dit rien des logements libres ni des délais d’attribution.
Source : Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS), SDES, données détaillées au logement, 1er janvier 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
L’énergie des logements
Les 124 diagnostics de performance énergétique (DPE) enregistrés à Foussemagne depuis juillet 2021.
Le DPE d’une adresse
Toutes les étiquettes
6 diagnostics classent le logement en F ou en G, soit 4,8 %.
- Un diagnostic n’est pas un logement : un même logement peut en avoir plusieurs (revente, relocation, nouveau diagnostic) ; environ 16 diagnostics semblent doubler un autre (même adresse, étage, surface et type).
- Seuls les logements vendus, loués ou diagnostiqués depuis juillet 2021 figurent ici : ce n’est pas l’état de tout le parc.
- Depuis le 1er janvier 2026, l’électricité pèse moins dans le calcul : un DPE plus ancien d’un logement chauffé à l’électricité peut afficher une classe plus sévère que celle qu’il aurait aujourd’hui.
- Un DPE « immeuble » décrit un bâtiment entier, pas un logement.
Source : ADEME, DPE des logements existants (depuis juillet 2021), données au 2026-10-07. Relevé le 14 octobre 2026.
Ce que la loi prévoit pour les logements loués
- Logements du parc privé classés F ou G : loyer gelé, aucune augmentation possible.
- Un logement consommant plus de 450 kWh d’énergie finale par m² et par an n’est plus décent.
- Classe G : le logement n’est plus décent, il ne peut plus être loué (minimum F).
- Classe F : le logement ne pourra plus être loué (minimum E).
- Classe E : le logement ne pourra plus être loué (minimum D).
Métropole. S’applique aux baux signés, renouvelés ou reconduits tacitement à partir de chaque date.
Textes : Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, article 6 (version en vigueur au 1er janvier 2025) ; Service-public.fr : logement à louer décent ; Ministère de la Transition écologique : interdiction de location et gel des loyers des passoires énergétiques ; Ministère de la Transition écologique : évolution du calcul du DPE au 1er janvier 2026.
Ce qui se construit
Les logements dont la construction a été autorisée à Foussemagne, de 2013 à 2025.
- 2013
- 2014
- 2015
- 2016
- 2017
- 92018
- 2019
- 2020
- 2021
- 2022
- 2023
- 2024
- 32025
Voir les chiffres par année et par type
| Année | Autorisés | Maisons seules | Maisons groupées | Collectif | Résidences |
|---|---|---|---|---|---|
| 2013 | 7 | 4 | 3 | 0 | 0 |
| 2014 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2015 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2016 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2017 | 3 | 3 | 0 | 0 | 0 |
| 2018 | 9 | 2 | 0 | 7 | 0 |
| 2019 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2020 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2021 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2022 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2023 | 4 | 2 | 0 | 2 | 0 |
| 2024 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2025 | 3 | 1 | 2 | 0 | 0 |
- Un logement autorisé n’est pas un logement construit : un permis peut être abandonné, annulé ou modifié.
- Le SDES prévient que ces séries communales sont incomplètes (documents non reçus) ; la dernière année peut encore augmenter.
- Les mises en chantier ne sont pas reprises : pour Foussemagne elles valent 2023 : 0, 2024 : 1, 2025 : absent alors que des logements sont autorisés, signe de déclarations d’ouverture de chantier non reçues.
Source : SDES, base Sitadel : logements autorisés, séries annuelles communales en date réelle (données non estimées), 2026-09. Relevé le 14 octobre 2026.
Qui habite ici ?
La population de Foussemagne depuis 1968, ses âges, ses diplômes, ses revenus et son travail, selon le recensement.
- 4651968
- 1975
- 1982
- 1990
- 1999
- 2006
- 2011
- 2016
- 2021
- 8692023
465 habitants en 1968, 869 en 2023.
Les âges, chez les 15 ans et plus
Le diplôme le plus élevé, chez les 15 ans et plus qui ne sont plus à l’école
Revenus et travail
| Niveau de vie médian, par an | 28 260,00 € |
|---|---|
| Chômage des 15 à 64 ans, au sens du recensement | 4,5 % |
| Actifs occupés qui travaillent dans la commune | 10,8 % |
Le niveau de vie médian partage la population en deux moitiés ; il rapporte le revenu disponible du ménage à sa composition. Le seuil de pauvreté est fixé à 60 % du niveau de vie médian national. Sous un certain nombre d’habitants, l’INSEE ne publie pas le taux de pauvreté.
Source : INSEE, recensement de la population et Filosofi, recensement 2023.
Sources (3)
- Cadastre DGFiP / Etalab · parcelles de la carte894 parcelles, relevées le 15 octobre 2026
- IGN · RGE ALTI · relief de la carteRelevé le 15 octobre 2026
- Contributeurs OpenStreetMap · lieux de la carteLicence ODbL
La commune
Budget, impôts, élus et projets
Les comptes de la commune · Année 2025
L’argent de Foussemagne en 2025
Les comptes de 2025, les plus récents : ce qui est entré dans la caisse de la mairie et ce qui en est sorti.
Ce qui est entré893 031 €pour faire marcher la ville
−Ce qui a été dépensé531 146 €salaires, achats, aides…
=Ce qui reste361 884 €pour rembourser les emprunts et payer des travaux
À retenir
Avec ce qui reste, la commune rembourse d’abord une part de ses emprunts. Il lui reste ensuite 304 941 € pour aider à payer ses travaux.
Pour chacun des 907 habitants (population 2025 des comptes), bébés compris, la commune a reçu 985 € en 2025.
D’où vient l’argent ?
- Dans les comptes, cette part s’appelle « fiscalité reversée » : la communauté d’agglomération touche les impôts des entreprises et en rend chaque année une partie à la commune.
- La taxe foncière compte aussi la taxe d’habitation des résidences secondaires.
- « D’autres taxes » s’appelle « autres impôts et taxes » dans les comptes, qui ne les détaillent pas.
Ces comptes disent ce qui a vraiment été encaissé et dépensé en 2025. Le budget de l’année suivante est un plan : il a son chapitre.
Sources (1)
- OFGL · comptes consolidés de la communeAnnée 2025 · tous les budgets de la commune réunis
Les comptes de la commune · 2018 à 2025
La dette et les travaux
Ce qui reste à rembourser, et ce qui a servi à construire et réparer, année par année.
- 0,72018
- 0,72019
- 0,62020
- 0,62021
- 0,52022
- 0,52023
- 0,42024
- 0,42025
Reste à rembourser fin 2025
358 419 €Soit 395 € pour chacun des 907 habitants (population 2025 des comptes).
300 745 € de moins qu’à la fin de 2019.Pour tout rembourser
1 ansAvec ce qui reste chaque année avant de rembourser : 361 884 € en 2025.
Construire et réparer, chaque année
- 0,12018
- 0,22019
- 0,02020
- 0,12021
- 0,02022
- 0,12023
- 0,32024
- 0,32025
En 2025, 289 502 € ont servi à construire et réparer. L’année la plus haute de la série est 2025, avec 289 502 €.
Voir les chiffres par année
| Année | Reste à rembourser | Construire et réparer | Ce qui reste avant de rembourser |
|---|---|---|---|
| 2018 | 656 851 € | 59 053 € | 112 222 € |
| 2019 | 659 164 € | 228 815 € | 79 497 € |
| 2020 | 580 134 € | 41 514 € | 92 385 € |
| 2021 | 581 372 € | 60 352 € | 103 475 € |
| 2022 | 526 291 € | 30 945 € | 135 151 € |
| 2023 | 470 747 € | 54 701 € | 164 655 € |
| 2024 | 414 908 € | 287 941 € | 209 263 € |
| 2025 | 358 419 € | 289 502 € | 361 884 € |
- Un grand chantier se paie souvent sur plusieurs années : une année haute peut suivre une année basse.
- Dans les rapports sur les comptes, ce calcul s’appelle la « capacité de désendettement » : la dette divisée par ce qui reste chaque année avant de rembourser.
Sources (1)
- OFGL · comptes consolidés de la communeAnnées 2018 à 2025 · dette, travaux, ce qui reste chaque année
Mon avis d’impôt, en clair · Taux 2025
La taxe foncière,
ça se calcule comment ?
Vous possédez un logement ? Chaque année, un impôt aide à payer les services locaux. C’est la taxe foncière.
À retenir
Les impôts fixent une base pour votre logement. Les élus votent un pourcentage. Les deux servent à calculer l’impôt.
- 1
Les impôts donnent un chiffre à votre logement
Ils estiment le loyer que ce logement pourrait rapporter en un an, puis en retiennent la moitié. Ce chiffre s’appelle la base.
Ce n’est ni le prix d’achat, ni votre loyer réel. Sur votre avis, la réduction de moitié est déjà faite : ne divisez pas la base une deuxième fois. - 2
La commune choisit sa part
En 2025, pour 100 € de base, la commune de Foussemagne demande 35,89 €. C’est ce que veut dire « 35,89 % ».
100 € de base35,89 € pour la commune - 3
Votre facture réunit plusieurs parts
La part de la commune s’ajoute à celles des autres organismes, aux ordures ménagères et aux frais. Le calcul ci-dessous porte seulement sur la part communale.
Essayez avec votre avis
La case à chercher : « Base »
Prenez le nombre sous la colonne « Commune ». Par exemple, une base de 1 000 € donne 358,90 € pour la commune au taux 2025.
Part communale seule
Qui touche quoi sur la taxe foncière ?
| Qui vote ce taux | Taux |
|---|---|
| La commune | 35,89 % |
| CA Grand BelfortLe groupe de communes voisines qui travaillent ensemble. | 4,5 % |
| Se protéger des cruesPour entretenir les rivières et se protéger des inondations. | 0,413 % |
| Au total | 40,803 % |
Pourquoi ça monte si le taux ne bouge pas ?
Parce que la base peut monter. En 2026, l’État l’augmente de 0,8 % partout en France pour les logements concernés. Avec le même taux, 100 € deviennent alors 100,80 €.
Exemple pour un logement qui ne change pas, sans autre hausse ni réduction. Des travaux peuvent aussi changer la base.Et si je suis locataire ?
Les impôts réclament cet impôt au propriétaire au 1er janvier. La taxe sur les ordures ménagères peut, elle, être récupérée dans les charges du locataire, hors frais de gestion.
Où va cet argent ?
Il rejoint la caisse de la commune : écoles, agents, équipements… Il ne paie pas un service réservé à votre logement.
Un chiffre me paraît faux
La base décrit votre bien : interrogez les impôts depuis votre messagerie sécurisée. Pour le taux de la commune, c’est le vote des élus qu’il faut regarder.
Accéder à mon espace fiscalLes autres taux votés pour la commune
| Impôt local | Taux en 2025 |
|---|---|
| La taxe foncière des terrains sans construction, part de la commune | 43,75 % |
| La taxe d’habitation des résidences secondaires, part de la commune | 8,42 % |
| La taxe pour le ramassage des déchets | 10,1 % |
| La taxe des entreprises sur leurs locauxVotée par le groupe de communes voisines (CA Grand Belfort). Dans les comptes : « cotisation foncière des entreprises ». | 30,85 % |
La taxe d’habitation ne touche plus que les résidences secondaires et certains logements vides. Le supplément s’applique à la part de la commune : ce n’est pas un taux de plus.
Sources (4)
- DGFiP / OFGL — les taux publiés pour FoussemagneTaux 2025, pas un taux 2026 supposé.
- DGFiP — comment se calcule la taxe et pourquoi elle évolueMise à jour du 3 septembre 2026 : revalorisation de 0,8 %.
- DGFiP — pourquoi le loyer théorique est réduit de moitiéLa base du logement tient déjà compte de cette réduction.
- Service Public — taxe sur les ordures ménagèresRègles de récupération dans les charges locatives.
L’aide de l’État · comptes 2025 et aides 2026
Ce que l’État verse à Foussemagne
L’État donne chaque année de l’argent aux communes pour faire marcher leurs services. En 2025, la commune en a reçu 199 896 € : 22 € sur 100 € qui entrent.
- Dans les comptes, « Remplacer des impôts » s’appelle « péréquations et compensations fiscales ».
- L’aide de solidarité fait partie de l’aide principale de l’État, appelée « dotation globale de fonctionnement ».
Pourquoi l’aide principale est basse
L’État donne moins aux communes qui ont beaucoup de ressources possibles. La commune en a 1 199 € par habitant ; les communes de sa taille, 871 € en moyenne.
- Les « ressources possibles » s’appellent le potentiel financier : les impôts que la commune toucherait avec les taux moyens du pays, et une partie des aides de l’État.
Sur les travaux
Quand la commune paie des travaux, l’État lui rend une partie de la TVA : 41 496 € en 2025. Il aide aussi certains chantiers au cas par cas : voir les projets financés.
L’aide principale de l’État, année par année
| Année | Montant |
|---|---|
| 2018 | 95 162 € |
| 2019 | 93 122 € |
| 2020 | 90 932 € |
| 2021 | 88 954 € |
| 2022 | 87 337 € |
| 2023 | 89 301 € |
| 2024 | 89 577 € |
| 2025 | 86 281 € |
| 2026 | 77 128 € |
Le montant que l’État notifie. Les comptes de la commune inscrivent ce qu’elle reçoit dans l’année : les deux peuvent différer.
Sources (2)
- OFGL · comptes consolidés de la communeAnnée 2025 · ce que verse l’État, TVA rendue sur les travaux
- DGCL / OFGL — dotations et critères de répartitionAnnées 2018 à 2026
Les projets de la commune
Ce qui se prépare à Foussemagne.
Les travaux que l’État aide à payer, et ce que la mairie achète aux entreprises, tels qu’ils sont publiés.
Les travaux que l’État aide à payer
Aide de l’État pour des travaux · 2025
Création d’un chemin pietonnier reliant le chemin de la gasse au groupe scolaire
Coût prévu, sans la TVA57 864 €
Ce que l’État donne20 000 €
L’État paie 34,6 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2025
Travaux de remplacement de la chaudiere du groupe scolaire
Coût prévu, sans la TVA32 830 €
Ce que l’État donne19 698 €
L’État paie 60 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2023
Rénovation de l’éclairage public
Ce que l’État donne14 720,07 €
Aide de l’État pour des travaux · 2022
Remplacement des anciennes portes d’entree du bâtiment de la mairie ainsi que la Maison des Arches
Coût prévu, sans la TVA27 365,03 €
Ce que l’État donne6 841,26 €
L’État paie 25 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2021
Travaux preparatoires au Raccordement a l’infrastructure Fibres optique du GFU
Coût prévu, sans la TVA9 125 €
Ce que l’État donne5 475 €
L’État paie 60 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2018
Remplacement de fenetres et volets sur le bâtiment de la mairie
Coût prévu, sans la TVA12 829 €
Ce que l’État donne4 490 €
L’État paie 35 % du coût prévu.
Le nom du chantier est celui de la décision de l’État. La commune demande cette aide avant de commencer les travaux : chaque ligne est un chantier prévu au moment de la décision, pas forcément terminé. 8 chantiers aidés depuis 2018 ; voici les six plus récents.
Sources (2)
- DGCL — aides de l’État aux investissements locauxMontants accordés ; coût prévu sans la TVA.
- Ministère de la Transition écologique — Fonds vertMontants engagés ; le coût du projet n’est pas publié.
Le conseil municipal
Ce que le conseil a décidé
Le conseil vote le budget, les tarifs et les projets de la commune. Voici ses dernières séances, puis qui s’occupe de quoi.
Bon à savoir
Le maire
Arnaud MIOTTE, élu par le conseil le 20 mars 2026. Il prépare et applique les décisions du conseil.
Le prochain conseil
Sa date n’est pas encore connue. La loi impose au moins une séance par trimestre : la prochaine doit avoir lieu d’ici le 31 décembre 2026.
Comment une décision est prise
Les habitants élisent le conseil. Le conseil vote le budget, les tarifs, les aides et les ventes de terrains. Le maire fait appliquer ses décisions.
Est-ce que je peux venir ?
Oui, les séances sont en principe publiques : on peut écouter, sans forcément prendre la parole. Rarement, une séance se tient sans public.
Qui compose le conseil ?
15 élus d’après la liste nationale des élus : le maire, 3 adjoints et 11 conseillers.
Les élus, les élections de mars 2026 et leurs autres mandats
Les adjoints
- 1er adjoint au MaireEric JACQUET
- 2e adjoint au MaireIsabelle LONCHAMPT
- 3e adjoint au MaireChristophe PILEYRE
Les 11 conseillers municipaux
- Conseiller municipalBenjamin ANGIONE
- Conseiller municipalJoëlle BEUGNET
- Conseiller municipalChantal CHABRIER
- Conseiller municipalCéline COURTOT
- Conseiller municipalWendy DEGERMANN
- Conseiller municipalChristelle FERRER
- Conseiller municipalClaude FREYBURGER
- Conseiller municipalAlain LABRIET
- Conseiller municipalJean-Luc MONNET
- Conseiller municipalVincent REBLAUB
- Conseiller municipalAnne-Charlotte VERMENOT
Les élus qui siègent aussi ailleurs · 1
- MaireArnaud MIOTTEélu du groupe de communes · CA Grand Belfort
Retrouvés par le nom, le prénom et la date de naissance dans la liste nationale des élus.
Les élections municipales de mars 2026
Le conseil a été élu dès le premier tour, le 15 mars 2026. 57,77 % des inscrits ont voté.
| Liste | Voix | Part des bulletins valables | Sièges |
|---|---|---|---|
| NOTRE VILLAGE, NOTRE AVENIR | 342 | 100 % | 15 |
663 inscrits, 383 votants, 342 bulletins valables, 19 bulletins blancs et 22 nuls.
Procès-verbaux et délibérations publiés par la commune : les documents du conseil
Sources (3)
- Ministère de l’Intérieur — Répertoire national des élusÉlus en fonction à la dernière mise à jour.
- Ministère de l’Intérieur — résultats des municipales 2026Tour décisif : premier tour.
- DGCL — à quoi sert un conseil municipalCompétences, déroulement des séances et documents publics.
Sécurité et risques
Police, alertes et risques
Qui appeler, être prévenu
Sécurité de proximité
Brigade de gendarmerie - Montreux-Château03 84 23 30 17
6 rue des Grands-Champs, 90130 Montreux-Château · à 2,8 km à vol d’oiseau
Pour une urgence en cours, composez le 17 ou le 112.
Être prévenu à temps
La commune a publié son document d’information sur les risques majeurs (DICRIM) en 2013. Il se consulte en mairie.
En cas d’événement grave, l’État peut diffuser une alerte FR-Alert sur tous les téléphones présents dans la zone, sans inscription.
Les risques de Foussemagne : les chiffres
Les catastrophes naturelles reconnues · 8
8 arrêtés de catastrophe naturelle ont reconnu un événement sur la commune depuis 1982. Les plus récents :
- Événement du 1er juillet 2018Sécheresse
- Événement du 25 juin 2016Inondations et/ou Coulées de Boue
- Événement du 29 décembre 2001Inondations et/ou Coulées de Boue
- Événement du 25 décembre 1999Inondations et/ou Coulées de Boue
- Événement du 25 décembre 1999Mouvement de Terrain
- Événement du 17 janvier 1995Inondations et/ou Coulées de Boue
Un arrêté reconnaît l’état de catastrophe naturelle pour permettre l’indemnisation des assurés. Il ne mesure pas les dégâts.
La délinquance enregistrée
| En 2025 | Faits | Taux |
|---|---|---|
| Vols avec armes | 0 | |
| Vols violents sans arme | 0 | |
| Vols de véhicule | 0 |
Des faits enregistrés par la police et la gendarmerie, pas des faits commis : une plainte dépend aussi de la victime. Sous un certain seuil, le ministère ne diffuse pas les chiffres d’une commune.
Les accidents de la route
2 accidents corporels enregistrés sur la commune de 2020 à 2024, sans personne tuée.
| Année | Accidents | Tués | Hospitalisés | Blessés légers |
|---|---|---|---|---|
| 2020 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2021 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2022 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2023 | 2 | 0 | 2 | 0 |
| 2024 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Un accident corporel a fait au moins une victime sur une voie ouverte à la circulation.
Les sites industriels et le radon
1 installation classée pour la protection de l’environnement est enregistrée sur la commune, dont 1 sans fin d’exploitation enregistrée, aucune classée Seveso.
Potentiel radon : catégorie 1 sur 3, faible.
Sources (6)
- Annuaire Service Public · services compétents pour la communeServices installés dans la commune ou compétents pour elle.
- Géorisques (base GASPAR) · DICRIMRelevé le 16 octobre 2026.
- Géorisques — arrêtés de catastrophe naturelle (base GASPAR)Arrêtés publiés au Journal officiel.
- Ministère de l’Intérieur (SSMSI) — délinquance enregistréeDonnées 2016–2025
- Ministère de l’Intérieur — accidents corporels de la circulation2020–2024
- Géorisques — installations classées et potentiel radonBase des installations classées ; cartographie de l’IRSN.