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Bonjour,
La Chaumusse
389 habitants en 202310,7 km²Code postal 39150
Photo Benoît Prieur, CC0
Aujourd’hui à La Chaumusse
- Rien d’urgent aujourd’hui à La Chaumusse.
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Ces informations datent de la dernière construction : elles seront actualisées au prochain relevé.
La presse · Ce matin
L’actualité de La Chaumusse et du Jura
Les derniers titres de la presse locale.
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Le prochain bus
Ce jour-là, en 1995 : Jeanne Calment, une Française née à Arles, bat le record de longévité connu : elle atteint 120 ans et 238 jours. LireLa météo de la semaine →
Le jumeau numérique de La Chaumusse
Votre commune sur la carte
Cherchez votre adresse : la parcelle, les ventes et le DPE des bâtiments.
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La Chaumusse sur la carteLes données se chargent à l’ouverture.
À comprendre
Explorer La Chaumusse
Le visage de La Chaumusse
Le maire
Jean-Claude Bauduret
Élu par le conseil municipal le 21 mars 2026, tête de la liste « En Avant La Chaumuse » (11 sièges sur 11).
La mairie
60 route de l'École, 39150 La Chaumusse
- Lundi 17 h – 19 h
- Mardi 08 h 30 – 11 h 30
- Vendredi 08 h 30 – 11 h 30
Qui s’occupe de quoi
- 1er adjointLouise Vigneron
- 2ème adjointXavier Pagnier
Le conseil municipal compte 11 élus. Tout le conseil et ses décisions →
La Chaumusse
Vie pratique
Sortir et découvrir
Aujourd’hui
Météo, alertes, rendez-vous et annonces
La météo et les alertes
samedi 17 octobre
Le ciel
11°
Pluie, 7° au plus frais
8°
Pluie, 6° au plus frais
18°
Pluie, 7° au plus frais
Relevé à actualiser : consultez la source.
Vigilance météo
Vert
Pas de vigilance particulière dans le Jura
Vert
Pas de vigilance particulière dans le Jura
Bulletin non disponible pour ce jour.
Relevé à actualiser : consultez la source.
La qualité de l’air
Bon
Demain : bon
Bon
Indice non disponible pour ce jour.
Relevé à actualiser : consultez la source.
Les pollens
Indice non disponible pour ce jour.
Indice non disponible pour ce jour.
Indice non disponible pour ce jour.
Relevé à actualiser : consultez la source.
La rivière
La Lemme à Fort-du-Plasne : niveau stable sur 24 h.
Station la plus proche, à 3,4 km à vol d’oiseau. Mesuré le 17 octobre à 08:00, données brutes.
La vigilance cruesFeu de forêt
Hors saison : Météo-France ne publie pas de bulletin.
La Météo des forêtsNiveau du département. L’accès aux massifs dépend des arrêtés du préfet.
Les prochains jours
Prévisions du 17 octobre
- Sam 17Pluieau plus frais 7°au plus chaud 11°
- Dim 18Pluieau plus frais 6°au plus chaud 8°
- Lun 19Pluieau plus frais 7°au plus chaud 18°
- Mar 20Pluieau plus frais 9°au plus chaud 19°
- Mer 21Pluieau plus frais 3°au plus chaud 9°
- Jeu 22Aversesau plus frais 1°au plus chaud 8°
- Ven 23Pluieau plus frais 1°au plus chaud 14°
- Sam 24Pluieau plus frais 5°au plus chaud 12°
Ces prévisions datent du 17 octobre : elles seront actualisées au prochain relevé.
Le jour de La Chaumusse
La fête du jour
Baudouin
Bonne fête à Baudouin.
C'est aussi la journée internationale pour l’élimination de la pauvreté.
Ce jour-là
1995
Jeanne Calment, une Française née à Arles, bat le record de longévité connu : elle atteint 120 ans et 238 jours.
Lire sur WikipédiaLe foot
Bourg-Péronnas · à 71 km
Bourg-Péronnas1 – 1Concarneausamedi 26 septembreProchain match : Bourg-Péronnas – Fleury, samedi 17 octobre à 14 h 45
Ligue 3 : le haut du classement
- 1VFC La Roche-sur-Yon21 pts
- 2Rouen20 pts
- 3Concarneau16 pts
- 4Versailles16 pts
- 5Amiens15 pts
D'après TheSportsDB, base sportive collaborative.
Sources (11)
- Hub’Eau · hydrométrie (SCHAPI, réseau Vigicrues)Hauteurs d’eau brutes relevées chaque heure, Licence Ouverte.
- Météo-France · Météo des forêtsPubliée en saison, Licence Ouverte.
- MET Norway · prévisions pour La ChaumusseRelevées le 17 octobre, licence CC BY 4.0, valeurs du jour calculées par La Criée, le jour même sur les heures qui restent
- IGN · altitude du point de prévisionRelevée le 13 octobre, Licence Ouverte
- Météo-France · vigilance du JuraBulletin du 17 octobre
- Atmo France / AASQA · Atmo Bourgogne-Franche-Comté · indice ATMO de La ChaumusseRelevé le 17 octobre, licence ODbL
- Atmo France / AASQA · Atmo Bourgogne-Franche-Comté · indice pollinique de La ChaumusseRelevé le 16 octobre, licence ODbL
- Atmo France / AASQA · Atmo Bourgogne-Franche-Comté · épisodes de pollution et procédures préfectoralesRelevé le 17 octobre, licence ODbL
- Éducation nationale · calendrier scolaire, académie de BesançonRelevé le 17 octobre
- Astronomy Engine · positions de la Lune, du Soleil et de MercureCalculées pour La Chaumusse à la construction de la page.
- Insee · portrait de La ChaumussePopulation municipale 2023
Se déplacer
Bus, routes et parkings
En ce moment
Mon bus
Les horaires se chargent.
Se déplacer à La Chaumusse →Routes & travaux
Fermetures, travaux et restrictions sur les routes, dont la N5.
L’état des routes sur Inforoute du JuraSite tenu par le Département du Jura.
Pratique
Sans voiture
Le car dessert l’arrêt RD678.
Le plein le moins cher
L’adresse sert au calcul et n’est pas conservée.
Le moins cher par carburant, à 5 km
- Gazole · 2,379 €/L14 rue Lacuzon, Saint-Laurent-en-Grandvaux · prix du 9 octobre 2026
- SP95-E10 · 2,209 €/L14 rue Lacuzon, Saint-Laurent-en-Grandvaux · prix du 9 octobre 2026
- SP98 · 2,309 €/L14 rue Lacuzon, Saint-Laurent-en-Grandvaux · prix du 9 octobre 2026
Stations à 5 km au plus. Un prix de plus de sept jours n’est pas affiché.
Sources (4)
- IGN · BD TOPO®, routes numérotéesRelevé le 12 octobre 2026.
- Mobigo · horaires publiés en open dataHoraires GTFS repris chaque matin, licence Licence Ouverte v2.0
- transport.data.gouv.fr · horaires de Mobigo, Base nationale des lieux de covoiturageRelevé le 17 octobre 2026.
- Prix des carburants · ministère de l’ÉconomiePrix déclarés par les stations, relevés chaque jour.
Santé
Médecins, urgences, eau et air
En cas d’urgence
Besoin d’aide maintenant ?
Urgence pour les personnes sourdes ou malentendantes : 114 par SMS.
Défibrillateurs
- DAE SALLE DES FETES-CHAUMUSSEMAIRIE DE CHAUMUSSE80 ROUTE DE SAINT PIERREà l’extérieur · libre d’accès · 24 h/24 · à 1,3 km à vol d’oiseau
Se soigner
Trouver un médecin
3 généralistesles plus proches de La Chaumusse
- Celine Gresset-Persico39 Rue du Coin d'AMONT · Saint-Laurent-en-Grandvaux · à 2,6 km à vol d’oiseau
- Nacer Zaabar12 Rue du Parc · Saint-Laurent-en-Grandvaux · à 2,6 km à vol d’oiseau
- Michele Mangeard-Gonzalez37 Rue de Geneve · Saint-Laurent-en-Grandvaux · à 2,6 km à vol d’oiseau
Distance de la mairie au centre de la commune du cabinet. Le répertoire ne dit pas si un médecin accepte de nouveaux patients.
Annuaire santé de l’Assurance maladieL’eau et l’air de La Chaumusse
L’eau du robinet
Conforme sur tous les prélèvementssur 2 prélèvements du contrôle sanitaire depuis le 13 octobre 2024, le dernier le 1er avril 2026
Aucun dépassement des limites réglementaires de qualité sur la période.
Eau distribuée par S.o.g.e.d.o. Saint Laurent.
La qualité de l’air, depuis le 12 octobre 2026
Sur 6 jours mesurés entre le 12 octobre 2026 et le 17 octobre 2026 :
- Bon1 jour
- Moyen5 jours
Le polluant qui fixe le plus souvent l’indice : l'ozone.
L’indice retenu chaque jour est celui du polluant le plus défavorable. L’indice du jour est dans « Ce matin ».
Sources (4)
- Géo’DAE, ministère de la SantéAppareils déclarés par leurs exploitants, base du 13 octobre 2026, relevés chaque jour ; Licence Ouverte.
- Agence du numérique en santé · répertoire RPPSGénéralistes en exercice, relevés chaque semaine.
- Ministère de la Santé — contrôle sanitaire de l’eau distribuée, data.gouv.frPrélèvements depuis le 13 octobre 2024
- Atmo France / AASQA · Atmo Bourgogne-Franche-Comté — indice ATMO de la commune (licence ODbL)Du 12 octobre 2026 au 17 octobre 2026
Mes démarches
Mairie, papiers, La Poste, vote, urbanisme
La mairie
La mairie
60 route de l'École, 39150 La Chaumusse
- Lundi
- 17 h – 19 h
- Mardi
- 08 h 30 – 11 h 30
- Vendredi
- 08 h 30 – 11 h 30
Horaires de l’annuaire de l’administration, mis à jour le 16/07/2026.
Standard03 84 60 80 28
Écrire à la mairieLe site de la mairieDes horaires changent sans que l’annuaire suive : un appel avant un déplacement long reste la vérification la plus sûre.
Être accompagné dans mes démarches
France services le plus proche : France services Arcade Morez03 84 33 49 51
Hauts de Bienne, à 9,1 km à vol d’oiseau. Un même lieu pour les démarches de la carte grise, des impôts, de la retraite, de la Caf et de l’Assurance maladie, avec quelqu’un pour aider.
Papiers, courrier, vote
Un papier à demander
1 jourpour un premier rendez-vous dans le département, relevé le 6 octobre 2026 (France : 4)
La pré-demande et la prise de rendez-vous se font en ligne ; une mairie équipée de n’importe quelle commune peut recevoir la demande.
La Poste
Bureau de poste
Saint Laurent en Grandvaux
1 Rue Jean Vergne, ST Laurent en Grandvaux · à 1,9 km à vol d’oiseau
Aujourd’hui : 09:00-12:30 (courrier jusqu’à 12:30)
La semaine
- vendredi 16 octobre09:00-12:30
- samedi 17 octobre09:00-12:00
- dimanche 18 octobreFermé
- lundi 19 octobreFermé
- mardi 20 octobre09:00-12:30
- mercredi 21 octobre09:00-12:30
Agence postale communale
Fort du Plasne Mairie
Au Bourg, Fort du Plasne · à 3,8 km à vol d’oiseau
Aujourd’hui : 16:30-20:00 (courrier jusqu’à 16:30)
La semaine
- vendredi 16 octobre10:00-12:00 · 14:00-18:00
- samedi 17 octobreFermé
- dimanche 18 octobreFermé
- lundi 19 octobre16:30-20:00
- mardi 20 octobre10:00-12:00
- mercredi 21 octobreFermé
Où voter
- 1. Mairie60 route de l'école
Liste de 2023 : un bureau a pu changer depuis. Votre bureau exact figure sur votre carte électorale.
Vérifier mon inscription et mon bureauÉtat civil et projets
État civil
Préparer un mariage à La Chaumusse
1. Le dossier se dépose à la mairie
60 route de l'École, 39150 La Chaumusse
03 84 60 80 28Lundi : 17 h – 19 h ; Mardi : 08 h 30 – 11 h 30 ; Vendredi : 08 h 30 – 11 h 30
2. Les pièces et les délais
Un projet, une démarche
Des travaux chez vous, un logement adapté : les démarches et les bons contacts.
J’ai un projet de travaux
Une extension, une clôture, une piscine ? Commencez par les règles qui s’appliquent à votre parcelle, puis renseignez-vous auprès du service urbanisme.
Mairie03 84 60 80 28
Écrire à la mairieUn logement adapté à ma situation
Besoin d’un logement social ou d’un accompagnement ?
Le nombre de logements vacants ou sociaux ne dit pas combien sont disponibles aujourd’hui.
Sources (6)
- Annuaire Service Public · mairieFiche mise à jour le 16/07/2026
- Annuaire Service Public · services compétents pour la communeServices dont la fiche officielle cite la commune.
- Observatoire des délais CNI et passeportMoyenne départementale relevée chaque semaine.
- La Poste · points de contact et horairesLes points les plus proches de la mairie ; horaires publiés par La Poste, relevés chaque jour ; licence ODbL.
- INSEE · répertoire électoral uniqueBureaux de vote, fichier publié en 2023.
- Annuaire de l’administrationFiche de la mairie mise à jour le 16/07/2026.
Enfants et écoles
Écoles, crèches, cantine et vacances
En ce moment
Vacances et cantine
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Relevé à actualiser : consultez la source.
Inscrire, faire garder
Inscrire mon enfant
- À la mairiePour une école publique, la mairie de votre domicile indique l’école de votre secteur et enregistre l’inscription.
- À l’écoleL’admission se fait ensuite auprès de la directrice ou du directeur de l’école.
- Pour changer d’écoleUne école hors de votre secteur demande une dérogation, à solliciter auprès de la mairie. Elle n’est pas automatique.
Mairie03 84 60 80 28
Écrire à la mairieTrouver un mode de garde
Crèches, assistantes et assistants maternels, relais petite enfance : le site de la Caisse nationale des allocations familiales recense les modes d’accueil près de chez vous.
Chercher sur monenfant.frLes écoles de La Chaumusse
Annuaire de l’Éducation nationale · téléphones de la mairieECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
90 impasse de la Combe, 39150
03 84 45 92 94ce.0391250x@ac-besancon.frRestauration scolaire sur placeLes vacances scolaires, académie de Besançon
| Vacances | Premier jour sans classe | Reprise des cours |
|---|---|---|
| Vacances de la Toussaint | 17 octobre 2026 | 2 novembre 2026 |
| Vacances de Noël | 19 décembre 2026 | 4 janvier 2027 |
| Vacances d'Hiver | 13 février 2027 | 1er mars 2027 |
| Vacances de Printemps | 10 avril 2027 | 26 avril 2027 |
| Pont de l'Ascension | 7 mai 2027 | |
| Vacances d'Été | 3 juillet 2027 | 2 septembre 2027 |
| Vacances de la Toussaint | 23 octobre 2027 | 8 novembre 2027 |
| Vacances de Noël | 18 décembre 2027 | 3 janvier 2028 |
| Vacances d'Hiver | 19 février 2028 | 6 mars 2028 |
| Vacances de Printemps | 22 avril 2028 | 9 mai 2028 |
| Pont de l'Ascension | 25 mai 2028 | 29 mai 2028 |
Collège, lycée, études supérieures
183 formations
après le bac à moins de 60 km (160 sur Parcoursup, 23 hors Parcoursup), et 6 lycées à moins de 30 km.
Voir les études autour de la villeSources (3)
- Service Public · inscrire son enfant à l’école primaireDémarche nationale ; pièces et calendrier auprès de la mairie.
- Éducation nationale · annuaire de l’éducationÉtablissements ouverts, relevé le 13 octobre 2026
- Éducation nationale · calendrier scolaire, académie de BesançonRelevé le 17 octobre 2026
Au quotidien
Collecte, déchèterie et marché
Pratique
Déchets & encombrants
Un meuble à enlever, un doute sur le tri ou un passage en déchèterie ? Retrouvez la démarche et les consignes de votre secteur.
Déchèterie de la Savine
Déchèterie03 84 33 41 61
Une démarche administrative ? Horaires de mairie et démarches →
Sources (1)
- SINOE® (ADEME), enquête 2025Relevé le 12 octobre 2026.
Commerces
Adresses, horaires et entreprises
La vie au coin de la rue
Vos commerces.
Vos bonnes adresses.
Le pain du matin, un déjeuner, un artisan. Retrouvez les professionnels de La Chaumusse et leurs coordonnées.
L’annuaire complet : 5 fiches du guide municipal ↓
Le filtre porte sur les adresses dont les horaires sont publiés sur OpenStreetMap.
Les adresses se chargent à l’ouverture de cette rubrique.
Sources : OpenStreetMap (© ses contributeurs, licence ODbL) relevé le 13 octobre 2026, répertoire Sirene de l’Insee relevé le 13 octobre 2026, guide municipal relevé le 15 octobre 2026. Cet annuaire n’est pas exhaustif.
Comment lire les résultats ?
Les adresses viennent d’OpenStreetMap, la carte libre tenue par ses contributeurs, du répertoire Sirene des entreprises actives tenu par l’Insee et, quand la mairie en publie un, de son guide des professionnels. Quand plusieurs sources décrivent le même commerce (même SIRET, même téléphone, même nom à la même adresse ou tout près), il n’apparaît qu’une fois ; un doublon reste quand elles écrivent son nom ou son adresse autrement. Les adresses qui publient leurs horaires, puis un téléphone, viennent d’abord ; à égalité, de A à Z. Aucun commerce ne paie La Criée pour apparaître ici.
« Ouvert maintenant » se calcule à l’heure de La Chaumusse avec les horaires saisis dans OpenStreetMap, jours fériés compris. Une adresse sans horaires publiés n’en affiche pas. Pour un déplacement important, confirmez auprès du commerce.
Aucune note ni aucun avis : aucune source libre n’en publie.
Du répertoire Sirene, une personne (entrepreneur individuel, indivision, société de fait ou en participation) n’apparaît que sous son enseigne ou son nom commercial ; sans enseigne, sans adresse. Une domiciliation (« C/O », « chez ») n’est pas reprise comme adresse. Le guide municipal est repris tel que la mairie le publie.
Confidentialité & conditions de l’annuaire
La recherche se fait dans votre navigateur, sur les adresses publiées avec cette page : rien n’est transmis, ni à La Criée ni à un tiers. Aucun compte ni cookie n’est nécessaire.
Les données OpenStreetMap sont sous licence ODbL ; celles de Sirene sous Licence Ouverte. Les commerces restent les interlocuteurs pour confirmer un horaire, un tarif ou une disponibilité.
Pour corriger une fiche : sur OpenStreetMap, que chacun peut modifier ; auprès du guichet des formalités des entreprises pour Sirene ; pour La Criée, signalez-nous une erreur.
L’INSEE recense 1 commerce dans la commune en 2025 (base permanente des équipements).
Un commerce manque ? Nous partager ses coordonnées →
Des adresses qui donnent envie
Trois idées pour votre prochain détour.
Agriculture Biologique
Le Champ des 6 Reines - Maraîchage diversifié AB
Légumes de saison : en vente directe aux collectivités, restaurateurs, à la Biocoop et sur locavor.fr pour les particuliers.
Auberge des 4 Générations
Le bar est ouvert du lundi au vendredi dès 9h. Le restaurant vous accueille du lundi au vendredi midi, vendredi soir et dimanche soir.
Plaisirs Fromajura
Plaisirs Fromajura fabrique des crèmes desserts et crèmes glacées artisanales, produites avec du lait de vaches de producteurs du Grandvaux
L’activité
Les entreprises de La Chaumusse
3 entreprises crééesà La Chaumusse en 2025
- Commerce, transports, hôtels et restaurants1
- Immobilier1
- Services aux entreprises1
93 établissements actifs au répertoire Sirene à La Chaumusse.
Le répertoire compte aussi les entrepreneurs individuels, les associations employeuses et les services publics.
Au Bulletin officiel
Ce qui s’ouvre et ce qui ferme
- Parent ChauffageProcédure collective · 2 octobre 2026
- Les TetrafousCréation · 11 août 2026
- SCI DiangeRadiation · 17 juin 2026
- Le Franchouillard-RotisserieRadiation · 17 octobre 2025
Sociétés seulement : les entrepreneurs individuels ne sont pas nommés. Une procédure collective (sauvegarde, redressement, liquidation) n’est pas forcément une fermeture.
L’annuaire des professionnels
Toutes les adresses du guide municipal.
5 fiches
Commerçants, artisans et professionnels, repris du guide de la mairie. Plusieurs fiches peuvent correspondre à une même enseigne ou à plusieurs activités.
Massothérapeute - Reiki - Conseillère avec les huiles essentielles
S'Essentielles
29 route de Saint-Pierre
Le guide municipal, en version originale ↗ · Relevé le 15/10/2026
Sources (4)
- INSEE · base permanente des équipementsMillésime 2025
- INSEE · créations d’entreprisesEntreprises créées en 2025, par secteur d’activité.
- INSEE · répertoire SireneÉtablissements actifs, relevés chaque mois.
- BODACC · annonces commercialesAnnonces rattachées à La Chaumusse par la ville écrite dans le bulletin, relevées chaque jour.
Sortir
Agenda, culture, associations et piscine
À l’agenda de La Chaumusse
Agenda municipalÉvénements relevés sur les sites des mairies et des offices de tourisme, quand ils donnent une date complète. Horaires et réservations chez l’organisateur.
Au cinéma près de chez vous
- CasinoHauts de Bienne · 10,5 km · 2 salles
- QuinsonnetLes Rousses · 15,7 km · 2 salles
- RepubliqueChampagnole · 16,6 km · 3 salles
- Francois TruffautMoirans-en-Montagne · 21,3 km · 1 salle
- Maison du Peuple 2Saint-Claude · 24,5 km · 3 salles
Salles d'après Basilic (ministère de la Culture) et OpenStreetMap (ODbL). Les séances sont sur le site de chaque cinéma.
Trouver une association
7associations ont leur siège à La Chaumusse
Sport (5)
Entraide, santé, social (1)
Autres associations (1)
Familles d’après le code d’activité de l’Insee. Chaque nom ouvre sa fiche officielle. Une association déclarée n’accueille pas forcément de nouveaux membres.
Au Journal officiel
Les nouvelles associations
- Les Caval'Arcs du Grandvaux21 mai 2024 · Favoriser, aider et soutenir les activités équestres des adhérents de l'association.
Sources (2)
- Répertoire Sirene · annuaire des entreprisesRelevé le 13 octobre 2026.
- Journal officiel des associationsDéclarations publiées pour La Chaumusse, relevées chaque jour ; le Journal paraît le mardi.
À découvrir
Lieux, balades, patrimoine et baignade
Partir marcher
Les itinéraires balisés
- Itinéraire de randonnée pédestrePdipr39
Itinéraires de la BD TOPO de l’IGN dont le tracé passe dans la commune, relevés le 13 octobre 2026. Avant de partir, consultez le tracé et les éventuelles fermetures.
Les randonnées sur Jura TourismeEspaces naturels
Des milieux protégés ou inventoriés
| Parc naturel régional | Haut-Jura |
|---|---|
| Natura 2000, habitats | Grandvaux |
| Zone naturelle d’intérêt écologique, type 1 | LA GRANDE PÂTURE ET LES PÂTURES DE LÉCHET ET DE LA DEVIA, TOURBIERE DU PONT DE LEMME ET LES CORNES DU MARAIS, TOURBIÈRE AU BAS DES CHAMPS ET À LA PÂTURE DERRIÈRE |
| Zone naturelle d’intérêt écologique, type 2 | PATURAGES ET ZONES HUMIDES DU GRANDVAUX |
Zones qui recoupent le contour de la commune, relevées le 12 octobre 2026 dans l’inventaire national du patrimoine naturel. Une zone d’inventaire signale un milieu remarquable ; elle n’interdit rien par elle-même.
Le patrimoine relevé sur la carte libre
- Fontaine à la Rivière
- Fontaine de la Cote Berche
- Fontaine Prés Ferrey
- Fontaine sur le Pré
- Puits
- Puits
© contributeurs OpenStreetMap, relevé le 13 octobre 2026. Un lieu privé se regarde depuis l’espace public.
Les infos passent aussi entre voisins
Les communes voisines.
La Chaux-du-Dombief
À 2,5 km. Même brigade de gendarmerie : Saint-Laurent-en-Grandvaux.
Voir sa pageSaint-Laurent-en-Grandvaux
À 3,7 km. Même brigade de gendarmerie : Saint-Laurent-en-Grandvaux.
Voir sa pageFort-du-Plasne
À 3,8 km. Même brigade de gendarmerie : Saint-Laurent-en-Grandvaux.
Voir sa pageEntre-deux-Monts
À 4,7 km.
Voir sa pagePartager un groupe de quartier
Entraide, dons, promenades : les liens d’habitants peuvent enrichir cette page après vérification.
Proposer un groupe localDistances à vol d’oiseau, de mairie à mairie.
Sources (1)
- annuaire de l’administration (DILA), service compétent pour chaque communeRelevé le 16 octobre 2026.
Se loger
Prix, loyers, énergie et habitants
La carte de La ChaumusseLes ventes, les diagnostics énergie et les parcelles.Voir les ventes sur la carte →Comparé aux communes voisines
Les communes qui touchent La Chaumusse, et Dole pour repère. Ventes 2025.
| Commune | Tous logements | Maisons | Appartements |
|---|---|---|---|
| La Chaumusse | trop peu de ventes (4) | trop peu de ventes (4) | trop peu de ventes (0) |
| La Chaux-du-Dombief | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (0) |
| Fort-du-Plasne | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (0) |
| Saint-Laurent-en-Grandvaux | 2 720 €/m²30 ventes | 3 312 €/m²21 ventes | trop peu de ventes (9) |
| Saint-Pierre | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (0) |
| Dolepour comparer | 1 720 €/m²345 ventes | 1 923 €/m²135 ventes | 1 646 €/m²210 ventes |
| Toutes les ventes du département | 1 683 €/m²3 020 ventes | 1 713 €/m²2 027 ventes | 1 625 €/m²993 ventes |
Prix au m² médians et quartiles avec la règle du bloc « ventes » : un prix par mutation ne portant qu’un logement, lignes répétées comptées une fois. Sous 10 mutations retenues, le chiffre est masqué.
- Chez les petites voisines, quelques ventes font la médiane : un écart avec La Chaumusse peut tenir à trois maisons.
- La médiane de toutes les ventes du département est tirée par les communes qui vendent le plus (Dole (11.4 %), Lons-le-Saunier (8.6 %), Les Rousses (3.5 %)) ; la médiane des médianes communales compte chaque commune une fois.
- Le prix d’une maison comprend son terrain : entre un village et une ville, l’écart mêle prix et taille des jardins.
- Une vente à cheval sur deux communes est lue entière : si elle porte deux logements, elle est écartée ; sinon elle compte dans la commune du logement.
Source : DVF géolocalisées 2025 (DGFiP, mise en forme Etalab), fichier départemental recoupé avec les CSV communaux, 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Louer à La Chaumusse
Ce que demandent les annonces de logements vides, charges comprises.
- Un T1 ou un T2 de 37 m²490 € par mois13,3 €/m², entre 10,0 et 17,6 €/m², d’après 1 annonces
- Un T3 ou plus de 72 m²680 € par mois9,4 €/m², entre 7,1 et 12,5 €/m², d’après 10 annonces
- Un appartement de 52 m²590 € par mois11,4 €/m², entre 8,4 et 15,3 €/m², d’après 10 annonces
- Une maison de 92 m²1 100 € par mois11,9 €/m², entre 8,7 et 16,4 €/m², d’après 3 annonces
Indicateur de loyer d’annonce en €/m², charges comprises, pour un logement non meublé de surface de référence ; bas et haut = intervalle de prédiction à 95 %.
- Ce sont des loyers d’annonce de logements vides remis en location, pas les loyers payés par les locataires en place.
- C’est la prédiction d’un modèle pour un bien type, pas un loyer moyen ou médian.
- La carte ne mesure pas d’évolution : le regroupement de communes change à chaque édition.
- Meublés et logements sociaux ne sont pas couverts.
Source : « Carte des loyers », estimations ANIL à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, 2025, T3 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Qui habite les logements ?
Propriétaires, locataires et logement social.
Le logement social
- Ce n’est pas le taux SRU : l’inventaire SRU compte aussi des foyers et des logements privés conventionnés, à une autre date.
- La part rapporte des logements au 1er janvier 2025 aux résidences principales du recensement 2023 : deux dates, deux sources.
- Le nombre de logements ne dit rien des logements libres ni des délais d’attribution.
Source : Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS), SDES, données détaillées au logement, 1er janvier 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
L’énergie des logements
Les 44 diagnostics de performance énergétique (DPE) enregistrés à La Chaumusse depuis juillet 2021.
Le DPE d’une adresse
Toutes les étiquettes
12 diagnostics classent le logement en F ou en G, soit 27,3 %.
- Un diagnostic n’est pas un logement : un même logement peut en avoir plusieurs (revente, relocation, nouveau diagnostic) ; environ 1 diagnostics semblent doubler un autre (même adresse, étage, surface et type).
- Seuls les logements vendus, loués ou diagnostiqués depuis juillet 2021 figurent ici : ce n’est pas l’état de tout le parc.
- Depuis le 1er janvier 2026, l’électricité pèse moins dans le calcul : un DPE plus ancien d’un logement chauffé à l’électricité peut afficher une classe plus sévère que celle qu’il aurait aujourd’hui.
- Un DPE « immeuble » décrit un bâtiment entier, pas un logement.
Source : ADEME, DPE des logements existants (depuis juillet 2021), données au 2026-10-07. Relevé le 14 octobre 2026.
Ce que la loi prévoit pour les logements loués
- Logements du parc privé classés F ou G : loyer gelé, aucune augmentation possible.
- Un logement consommant plus de 450 kWh d’énergie finale par m² et par an n’est plus décent.
- Classe G : le logement n’est plus décent, il ne peut plus être loué (minimum F).
- Classe F : le logement ne pourra plus être loué (minimum E).
- Classe E : le logement ne pourra plus être loué (minimum D).
Métropole. S’applique aux baux signés, renouvelés ou reconduits tacitement à partir de chaque date.
Textes : Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, article 6 (version en vigueur au 1er janvier 2025) ; Service-public.fr : logement à louer décent ; Ministère de la Transition écologique : interdiction de location et gel des loyers des passoires énergétiques ; Ministère de la Transition écologique : évolution du calcul du DPE au 1er janvier 2026.
Ce qui se construit
Les logements dont la construction a été autorisée à La Chaumusse, de 2013 à 2025.
- 2013
- 2014
- 2015
- 2016
- 2017
- 2018
- 2019
- 2020
- 2021
- 2022
- 2023
- 2024
- 92025
Voir les chiffres par année et par type
| Année | Autorisés | Maisons seules | Maisons groupées | Collectif | Résidences |
|---|---|---|---|---|---|
| 2013 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2014 | 2 | 2 | 0 | 0 | 0 |
| 2015 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2016 | 2 | 2 | 0 | 0 | 0 |
| 2017 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2018 | 2 | 2 | 0 | 0 | 0 |
| 2019 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2020 | 2 | 2 | 0 | 0 | 0 |
| 2021 | 2 | 2 | 0 | 0 | 0 |
| 2022 | 5 | 0 | 0 | 5 | 0 |
| 2023 | 2 | 0 | 2 | 0 | 0 |
| 2024 | 3 | 3 | 0 | 0 | 0 |
| 2025 | 9 | 2 | 0 | 7 | 0 |
- Un logement autorisé n’est pas un logement construit : un permis peut être abandonné, annulé ou modifié.
- Le SDES prévient que ces séries communales sont incomplètes (documents non reçus) ; la dernière année peut encore augmenter.
- Les mises en chantier ne sont pas reprises : pour La Chaumusse elles valent 2023 : 0, 2024 : 0, 2025 : absent alors que des logements sont autorisés, signe de déclarations d’ouverture de chantier non reçues.
Source : SDES, base Sitadel : logements autorisés, séries annuelles communales en date réelle (données non estimées), 2026-09. Relevé le 14 octobre 2026.
Qui habite ici ?
La population de La Chaumusse depuis 1968, ses âges, ses diplômes, ses revenus et son travail, selon le recensement.
- 2441968
- 1975
- 1982
- 1990
- 1999
- 2006
- 2011
- 2016
- 2021
- 3892023
244 habitants en 1968, 389 en 2023.
Les âges, chez les 15 ans et plus
Le diplôme le plus élevé, chez les 15 ans et plus qui ne sont plus à l’école
Revenus et travail
| Niveau de vie médian, par an | 33 740,00 € |
|---|---|
| Chômage des 15 à 64 ans, au sens du recensement | 2,8 % |
| Actifs occupés qui travaillent dans la commune | 11,5 % |
Le niveau de vie médian partage la population en deux moitiés ; il rapporte le revenu disponible du ménage à sa composition. Le seuil de pauvreté est fixé à 60 % du niveau de vie médian national. Sous un certain nombre d’habitants, l’INSEE ne publie pas le taux de pauvreté.
Source : INSEE, recensement de la population et Filosofi, recensement 2023.
Sources (3)
- Cadastre DGFiP / Etalab · parcelles de la carte686 parcelles, relevées le 14 octobre 2026
- IGN · RGE ALTI · relief de la carteRelevé le 14 octobre 2026
- Contributeurs OpenStreetMap · lieux de la carteLicence ODbL
La commune
Budget, impôts, élus et projets
Les comptes de la commune · Année 2025
L’argent de La Chaumusse en 2025
Les comptes de 2025, les plus récents : ce qui est entré dans la caisse de la mairie et ce qui en est sorti.
Ce qui est entré365 168 €pour faire marcher la ville
−Ce qui a été dépensé280 618 €salaires, achats, aides…
=Ce qui reste84 550 €pour rembourser les emprunts et payer des travaux
À retenir
Avec ce qui reste, la commune rembourse d’abord une part de ses emprunts. Il lui reste ensuite 70 645 € pour aider à payer ses travaux.
Pour chacun des 404 habitants (population 2025 des comptes), bébés compris, la commune a reçu 904 € en 2025.
D’où vient l’argent ?
- Dans les comptes, cette part s’appelle « fiscalité reversée » : la communauté de communes touche les impôts des entreprises et en rend chaque année une partie à la commune.
- La taxe foncière compte aussi la taxe d’habitation des résidences secondaires.
- « D’autres taxes » s’appelle « autres impôts et taxes » dans les comptes, qui ne les détaillent pas.
Ces comptes disent ce qui a vraiment été encaissé et dépensé en 2025. Le budget de l’année suivante est un plan : il a son chapitre.
Sources (1)
- OFGL · comptes consolidés de la communeAnnée 2025 · tous les budgets de la commune réunis
Les comptes de la commune · 2018 à 2025
La dette et les travaux
Ce qui reste à rembourser, et ce qui a servi à construire et réparer, année par année.
- 0,02018
- 0,02019
- 0,02020
- 0,02021
- 0,02022
- 1,12023
- 1,12024
- 1,52025
Reste à rembourser fin 2025
1,5 M€Soit 3 659 € pour chacun des 404 habitants (population 2025 des comptes).
Pour tout rembourser
17,5 ansAvec ce qui reste chaque année avant de rembourser : 84 550 € en 2025.
Construire et réparer, chaque année
- 0,32018
- 0,12019
- 0,22020
- 0,12021
- 0,42022
- 1,02023
- 1,52024
- 0,92025
En 2025, 906 977 € ont servi à construire et réparer. L’année la plus haute de la série est 2024, avec 1,5 M€.
Voir les chiffres par année
| Année | Reste à rembourser | Construire et réparer | Ce qui reste avant de rembourser |
|---|---|---|---|
| 2018 | 450 € | 332 453 € | 104 659 € |
| 2019 | 450 € | 82 516 € | 71 830 € |
| 2020 | 450 € | 150 682 € | 131 279 € |
| 2021 | 450 € | 109 379 € | 78 527 € |
| 2022 | 530 € | 381 596 € | 218 154 € |
| 2023 | 1 100 530 € | 957 710 € | 212 113 € |
| 2024 | 1 091 950 € | 1 481 816 € | 86 534 € |
| 2025 | 1 478 045 € | 906 977 € | 84 550 € |
- Un grand chantier se paie souvent sur plusieurs années : une année haute peut suivre une année basse.
- Dans les rapports sur les comptes, ce calcul s’appelle la « capacité de désendettement » : la dette divisée par ce qui reste chaque année avant de rembourser.
Sources (1)
- OFGL · comptes consolidés de la communeAnnées 2018 à 2025 · dette, travaux, ce qui reste chaque année
Mon avis d’impôt, en clair · Taux 2025
La taxe foncière,
ça se calcule comment ?
Vous possédez un logement ? Chaque année, un impôt aide à payer les services locaux. C’est la taxe foncière.
À retenir
Les impôts fixent une base pour votre logement. Les élus votent un pourcentage. Les deux servent à calculer l’impôt.
- 1
Les impôts donnent un chiffre à votre logement
Ils estiment le loyer que ce logement pourrait rapporter en un an, puis en retiennent la moitié. Ce chiffre s’appelle la base.
Ce n’est ni le prix d’achat, ni votre loyer réel. Sur votre avis, la réduction de moitié est déjà faite : ne divisez pas la base une deuxième fois. - 2
La commune choisit sa part
En 2025, pour 100 € de base, la commune de La Chaumusse demande 31,45 €. C’est ce que veut dire « 31,45 % ».
100 € de base31,45 € pour la commune - 3
Votre facture réunit plusieurs parts
La part de la commune s’ajoute à celles des autres organismes, aux ordures ménagères et aux frais. Le calcul ci-dessous porte seulement sur la part communale.
Essayez avec votre avis
La case à chercher : « Base »
Prenez le nombre sous la colonne « Commune ». Par exemple, une base de 1 000 € donne 314,50 € pour la commune au taux 2025.
Part communale seule
Qui touche quoi sur la taxe foncière ?
| Qui vote ce taux | Taux |
|---|---|
| La commune | 31,45 % |
| CC la GrandvallièreLe groupe de communes voisines qui travaillent ensemble. | 4,89 % |
| La taxe spéciale d’équipementUne petite taxe qui aide un organisme public à acheter des terrains pour des logements et des équipements. | 0,265 % |
| Se protéger des cruesPour entretenir les rivières et se protéger des inondations. | 0,364 % |
| Au total | 36,969 % |
Pourquoi ça monte si le taux ne bouge pas ?
Parce que la base peut monter. En 2026, l’État l’augmente de 0,8 % partout en France pour les logements concernés. Avec le même taux, 100 € deviennent alors 100,80 €.
Exemple pour un logement qui ne change pas, sans autre hausse ni réduction. Des travaux peuvent aussi changer la base.Et si je suis locataire ?
Les impôts réclament cet impôt au propriétaire au 1er janvier. La taxe sur les ordures ménagères peut, elle, être récupérée dans les charges du locataire, hors frais de gestion.
Où va cet argent ?
Il rejoint la caisse de la commune : écoles, agents, équipements… Il ne paie pas un service réservé à votre logement.
Un chiffre me paraît faux
La base décrit votre bien : interrogez les impôts depuis votre messagerie sécurisée. Pour le taux de la commune, c’est le vote des élus qu’il faut regarder.
Accéder à mon espace fiscalLes autres taux votés pour la commune
| Impôt local | Taux en 2025 |
|---|---|
| La taxe foncière des terrains sans construction, part de la commune | 3,71 % |
| La taxe d’habitation des résidences secondaires, part de la commune | 14,5 % |
| La taxe pour le ramassage des déchets | 9,95 % |
| La taxe des entreprises sur leurs locauxVotée par le groupe de communes voisines (CC la Grandvallière). Dans les comptes : « cotisation foncière des entreprises ». | 18,4 % |
La taxe d’habitation ne touche plus que les résidences secondaires et certains logements vides. Le supplément s’applique à la part de la commune : ce n’est pas un taux de plus.
Sources (4)
- DGFiP / OFGL — les taux publiés pour La ChaumusseTaux 2025, pas un taux 2026 supposé.
- DGFiP — comment se calcule la taxe et pourquoi elle évolueMise à jour du 3 septembre 2026 : revalorisation de 0,8 %.
- DGFiP — pourquoi le loyer théorique est réduit de moitiéLa base du logement tient déjà compte de cette réduction.
- Service Public — taxe sur les ordures ménagèresRègles de récupération dans les charges locatives.
L’aide de l’État · comptes 2025 et aides 2026
Ce que l’État verse à La Chaumusse
L’État donne chaque année de l’argent aux communes pour faire marcher leurs services. En 2025, la commune en a reçu 54 170 € : 15 € sur 100 € qui entrent.
- Dans les comptes, « Remplacer des impôts » s’appelle « péréquations et compensations fiscales ».
- L’aide de solidarité fait partie de l’aide principale de l’État, appelée « dotation globale de fonctionnement ».
Sur les travaux
Quand la commune paie des travaux, l’État lui rend une partie de la TVA : 87 318 € en 2025. Il aide aussi certains chantiers au cas par cas : voir les projets financés.
L’aide principale de l’État, année par année
| Année | Montant |
|---|---|
| 2018 | 36 368 € |
| 2019 | 36 276 € |
| 2020 | 34 531 € |
| 2021 | 34 439 € |
| 2022 | 55 805 € |
| 2023 | 46 560 € |
| 2024 | 37 559 € |
| 2025 | 40 310 € |
| 2026 | 43 376 € |
Le montant que l’État notifie. Les comptes de la commune inscrivent ce qu’elle reçoit dans l’année : les deux peuvent différer.
Sources (2)
- OFGL · comptes consolidés de la communeAnnée 2025 · ce que verse l’État, TVA rendue sur les travaux
- DGCL / OFGL — dotations et critères de répartitionAnnées 2018 à 2026
Les projets de la commune
Ce qui se prépare à La Chaumusse.
Les travaux que l’État aide à payer, et ce que la mairie achète aux entreprises, tels qu’ils sont publiés.
Les travaux que l’État aide à payer
Aide de l’État pour des travaux · 2024
Création d’une micro-crèche
Coût prévu, sans la TVA291 657 €
Ce que l’État donne63 360 €
L’État paie 21,7 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2024
Création d’une cuisine dans le pole scolaire
Coût prévu, sans la TVA69 983 €
Ce que l’État donne20 995 €
L’État paie 30 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2023
Pôle scolaire unique
Ce que l’État donne536 691 €
Aide de l’État pour des travaux · 2022
Création d’une aire de jeux
Coût prévu, sans la TVA99 186 €
Ce que l’État donne24 797 €
L’État paie 25 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2021
Aménagement et sécurisation des abords de la salle des fetes
Coût prévu, sans la TVA213 852,2 €
Ce que l’État donne81 263,84 €
L’État paie 38 % du coût prévu.
Le nom du chantier est celui de la décision de l’État. La commune demande cette aide avant de commencer les travaux : chaque ligne est un chantier prévu au moment de la décision, pas forcément terminé.
Ce que la mairie achète aux entreprises
7 achats publiés depuis 2024Quand la mairie confie un travail ou un achat de plus de 40 000 € sans la TVA à une entreprise, elle doit le publier. On appelle ça un marché public : un travail ou un achat que la mairie confie à une entreprise. Voici les plus récents.
14 octobre 2024
La mairie a choisi Reverchon pour la crèche, jusqu’à 67 249,97 €.
Le texte publié : « Aménagement d’une micro-crèche dans l’ancienne école de La Chaumusse - doublages cloisons peintures faux plafonds »12 octobre 2024
La mairie a choisi Ebenisterie Vigneron pour la crèche, jusqu’à 72 443,37 €.
Le texte publié : « Aménagement d’une micro-crèche dans l’ancienne école de La Chaumusse - menuiseries intérieures bois »12 octobre 2024
La mairie a choisi Ebenisterie Vigneron pour la crèche, jusqu’à 77 616,13 €.
Le texte publié : « Aménagement d’une micro-crèche dans l’ancienne école de La Chaumusse - menuiseries extérieures bois alu mettalerie »11 octobre 2024
La mairie a choisi Entreprise Molin pour la crèche, jusqu’à 21 569,5 €.
Le texte publié : « Aménagement d’une micro-crèche dans l’ancienne école de La Chaumusse - plomberie sanitaire »11 octobre 2024
La mairie a choisi Felix Baroni pour la crèche, jusqu’à 183 886,45 €.
Le texte publié : « Aménagement d’une micro-crèche dans l’ancienne école de La Chaumusse - demolition gros oeuvre VRD »11 octobre 2024
La mairie a choisi Schiavone D.G.M. pour la crèche, jusqu’à 28 314,49 €.
Le texte publié : « Aménagement d’une micro-crèche dans l’ancienne école de La Chaumusse - revetements de sols scelles et colles faiences »11 octobre 2024
La mairie a choisi Electricite Rigoulot pour la crèche, jusqu’à 42 463,17 €.
Le texte publié : « Aménagement d’une micro-crèche dans l’ancienne école de La Chaumusse - courants forts faibles »
Le montant publié est souvent un plafond : la commune ne le dépense pas forcément en entier, et ces montants ne s’additionnent pas. Tous les montants sont sans la TVA.
Sources (3)
- DGCL — aides de l’État aux investissements locauxMontants accordés ; coût prévu sans la TVA.
- Ministère de la Transition écologique — Fonds vertMontants engagés ; le coût du projet n’est pas publié.
- Ministère de l’Économie — données essentielles de la commande publiqueAchats dont la commune est l’acheteur, 2024–2024
Le conseil municipal
Ce que le conseil a décidé
Le conseil vote le budget, les tarifs et les projets de la commune. Voici ses dernières séances, puis qui s’occupe de quoi.
Des séances expliquées point par point
2026
Liste des délibérations du 19.01.2026
(en attente du document signé)
(en attente du document signé)
2025
Liste des délibérations du 10.02.2025
Liste des délibérations du 10.02.2025
2025
Liste des délibérations du 17.03.2025
Liste des délibérations du 17.03.2025
2025
Liste des délibérations du 07.04.2025
Liste des délibérations du 07.04.2025
2025
Liste des délibérations du 23.06.2025
Liste des délibérations du 23.06.2025
2025
Liste des délibérations du 25.08.2025
Liste des délibérations du 25.08.2025
2025
Liste des délibérations du 20.10.2025
Liste des délibérations du 20.10.2025
Bon à savoir
Le maire
Jean-Claude BAUDURET, élu par le conseil le 21 mars 2026. Il prépare et applique les décisions du conseil.
Le prochain conseil
Sa date n’est pas encore connue. La loi impose au moins une séance par trimestre : la prochaine doit avoir lieu d’ici le 31 décembre 2026.
Comment une décision est prise
Les habitants élisent le conseil. Le conseil vote le budget, les tarifs, les aides et les ventes de terrains. Le maire fait appliquer ses décisions.
Est-ce que je peux venir ?
Oui, les séances sont en principe publiques : on peut écouter, sans forcément prendre la parole. Rarement, une séance se tient sans public.
Qui compose le conseil ?
11 élus d’après la liste nationale des élus : le maire, 2 adjoints et 8 conseillers.
Les élus, les élections de mars 2026 et leurs autres mandats
Les adjoints
- 1er adjoint au MaireLouise VIGNERON
- 2e adjoint au MaireXavier PAGNIER
Les 8 conseillers municipaux
- Conseiller municipalBailly-Conte BAILLY-CONTE
- Conseiller municipalBlandine BAUDOUX
- Conseiller municipalBertrand BAUDURET
- Conseiller municipalJessica CHOTARD
- Conseiller municipalYolande CREVOISIER
- Conseiller municipalCharlotte DELERUE
- Conseiller municipalRenato PERATI
- Conseiller municipalLaurence ZSITKO
Les élus qui siègent aussi ailleurs · 2
- MaireJean-Claude BAUDURETélu du groupe de communes · CC la Granvalliere
- 1er adjoint au MaireLouise VIGNERONélu du groupe de communes · CC la Granvalliere
Retrouvés par le nom, le prénom et la date de naissance dans la liste nationale des élus.
Les élections municipales de mars 2026
Le conseil a été élu dès le premier tour, le 15 mars 2026. 39,8 % des inscrits ont voté.
| Liste | Voix | Part des bulletins valables | Sièges |
|---|---|---|---|
| EN AVANT LA CHAUMUSE | 107 | 100 % | 11 |
304 inscrits, 121 votants, 107 bulletins valables, 1 bulletins blancs et 13 nuls.
Procès-verbaux et délibérations publiés par la commune : les documents du conseil
Sources (10)
- Les comptes-rendus du Conseil Municipal
- Les comptes-rendus du Conseil Municipal
- Les comptes-rendus du Conseil Municipal
- Les comptes-rendus du Conseil Municipal
- Les comptes-rendus du Conseil Municipal
- Les comptes-rendus du Conseil Municipal
- Les comptes-rendus du Conseil Municipal
- Ministère de l’Intérieur — Répertoire national des élusÉlus en fonction à la dernière mise à jour.
- Ministère de l’Intérieur — résultats des municipales 2026Tour décisif : premier tour.
- DGCL — à quoi sert un conseil municipalCompétences, déroulement des séances et documents publics.
Sécurité et risques
Police, alertes et risques
Qui appeler, être prévenu
Sécurité de proximité
Brigade de gendarmerie - Saint-Laurent-en-Grandvaux03 84 60 14 30
21 rue du Coin-d'Amont, 39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux · à 1,7 km à vol d’oiseau
Pour une urgence en cours, composez le 17 ou le 112.
Être prévenu à temps
En cas d’événement grave, l’État peut diffuser une alerte FR-Alert sur tous les téléphones présents dans la zone, sans inscription.
Les risques de La Chaumusse : les chiffres
Les catastrophes naturelles reconnues · 3
3 arrêtés de catastrophe naturelle ont reconnu un événement sur la commune depuis 1982. Les plus récents :
- Événement du 25 décembre 1999Inondations et/ou Coulées de Boue
- Événement du 25 décembre 1999Mouvement de Terrain
- Événement du 21 décembre 1991Inondations et/ou Coulées de Boue
- Événement du 13 février 1990Inondations et/ou Coulées de Boue
Un arrêté reconnaît l’état de catastrophe naturelle pour permettre l’indemnisation des assurés. Il ne mesure pas les dégâts.
La délinquance enregistrée
| En 2025 | Faits | Taux |
|---|---|---|
| Violences physiques hors cadre familial | 0 | |
| Vols avec armes | 0 | |
| Vols violents sans arme | 0 | |
| Vols sans violence contre des personnes | 0 | |
| Vols dans les véhicules | 0 | |
| Usage de stupéfiants (AFD) | 0 | |
| Trafic de stupéfiants | 0 |
Des faits enregistrés par la police et la gendarmerie, pas des faits commis : une plainte dépend aussi de la victime. Sous un certain seuil, le ministère ne diffuse pas les chiffres d’une commune.
Les accidents de la route
3 accidents corporels enregistrés sur la commune de 2020 à 2024, sans personne tuée.
| Année | Accidents | Tués | Hospitalisés | Blessés légers |
|---|---|---|---|---|
| 2020 | 1 | 0 | 1 | 0 |
| 2021 | 1 | 0 | 1 | 0 |
| 2022 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2023 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2024 | 1 | 0 | 1 | 0 |
Un accident corporel a fait au moins une victime sur une voie ouverte à la circulation.
Les sites industriels et le radon
1 installation classée pour la protection de l’environnement est enregistrée sur la commune, dont 1 sans fin d’exploitation enregistrée, aucune classée Seveso.
Potentiel radon : catégorie 1 sur 3, faible.
Sources (5)
- Annuaire Service Public · services compétents pour la communeServices installés dans la commune ou compétents pour elle.
- Géorisques — arrêtés de catastrophe naturelle (base GASPAR)Arrêtés publiés au Journal officiel.
- Ministère de l’Intérieur (SSMSI) — délinquance enregistréeDonnées 2016–2025
- Ministère de l’Intérieur — accidents corporels de la circulation2020–2024
- Géorisques — installations classées et potentiel radonBase des installations classées ; cartographie de l’IRSN.