Bonjour,
1 174 habitants en 202322,5 km²Code postal 25340
Photo KBWEi, Public domain
Ces informations datent de la dernière construction : elles seront actualisées au prochain relevé.
La presse · Ce matin
Les derniers titres de la presse locale.
Les derniers titres de la presse locale.
Les derniers titres de la presse locale.
Ce jour-là, en 1995 : Jeanne Calment, une Française née à Arles, bat le record de longévité connu : elle atteint 120 ans et 238 jours. LireLa météo de la semaine →
Le jumeau numérique de Pays-de-Clerval
Cherchez votre adresse : la parcelle, ce que le PLU permet, les ventes et le DPE des bâtiments.
Ctrl + molette pour zoomer, glisser pour se déplacerDeux doigts pour déplacer la carte
Le maire
Clovis Roussel
Élu par le conseil municipal le 20 mars 2026, tête de la liste « Pays-de-Clerval au coeur » (17 sièges sur 19).
La mairie
Chaux-lès-Clerval, Place de l'Hotel-de-Ville, 25340 Pays-de-Clerval
Le conseil municipal compte 19 élus. Tout le conseil et ses décisions →
Pays-de-Clerval
Météo, alertes, rendez-vous et annonces
samedi 17 octobre
12°
Pluie, 10° au plus frais
10°
Pluie, 8° au plus frais
15°
Pluie, 8° au plus frais
Relevé à actualiser : consultez la source.
Vert
Pas de vigilance particulière dans le Doubs
Vert
Pas de vigilance particulière dans le Doubs
Bulletin non disponible pour ce jour.
Relevé à actualiser : consultez la source.
Bon
Demain : bon
Bon
Indice non disponible pour ce jour.
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Indice non disponible pour ce jour.
Indice non disponible pour ce jour.
Indice non disponible pour ce jour.
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Le Cusancin à Cusance : niveau stable sur 24 h.
Station la plus proche, à 8,9 km à vol d’oiseau. Mesuré le 17 octobre à 08:00, données brutes.
Pas de vigilance crues sur le tronçon Doubs en amont de l'Arcier.
La vigilance cruesHors saison : Météo-France ne publie pas de bulletin.
La Météo des forêtsNiveau du département. L’accès aux massifs dépend des arrêtés du préfet.
Prévisions du 17 octobre
Ces prévisions datent du 17 octobre : elles seront actualisées au prochain relevé.
Baudouin
Bonne fête à Baudouin.
C'est aussi la journée internationale pour l’élimination de la pauvreté.
1995
Jeanne Calment, une Française née à Arles, bat le record de longévité connu : elle atteint 120 ans et 238 jours.
Lire sur WikipédiaSochaux
Sochaux1 – 1Boulognevendredi 9 octobreProchain match : Metz – Sochaux, samedi 17 octobre à 14 h 00
D'après TheSportsDB, base sportive collaborative.
Bus, routes et parkings
Fermetures, travaux et restrictions sur les routes, dont l’A36, la D683 et la D73.
L’état des routes sur Inforoute 25Site tenu par le Département du Doubs.
L’adresse sert au calcul et n’est pas conservée.
Stations à 13 km au plus. Un prix de plus de sept jours n’est pas affiché.
Médecins, urgences, eau et air
En cas d’urgence
Urgence pour les personnes sourdes ou malentendantes : 114 par SMS.
Défibrillateurs
5 des 6 lieux déclarés à Pays-de-Clerval : ceux ouverts 24 h/24 d’abord, puis les plus proches de la mairie.
3 généralisteset 1 autre médecin en exercice à Pays-de-Clerval
Le répertoire ne dit pas si un médecin accepte de nouveaux patients. Le lien Doctolib n’apparaît que si sa fiche publique y a été trouvée.
Annuaire santé de l’Assurance maladieConforme sur tous les prélèvementssur 2 prélèvements du contrôle sanitaire depuis le 13 octobre 2024, le dernier le 25 août 2026
Aucun dépassement des limites réglementaires de qualité sur la période.
Eau distribuée par CC des Deux Vallées Vertes.
Sur 6 jours mesurés entre le 12 octobre 2026 et le 17 octobre 2026 :
Le polluant qui fixe le plus souvent l’indice : l'ozone.
L’indice retenu chaque jour est celui du polluant le plus défavorable. L’indice du jour est dans « Ce matin ».
Mairie, papiers, La Poste, vote, urbanisme
Chaux-lès-Clerval, Place de l'Hotel-de-Ville, 25340 Pays-de-Clerval
Horaires de l’annuaire de l’administration, mis à jour le 05/06/2024.
Des horaires changent sans que l’annuaire suive : un appel avant un déplacement long reste la vérification la plus sûre.
1 rue Porte des Noyes, 25340 Pays de Clerval
2 jourspour un premier rendez-vous dans le département, relevé le 6 octobre 2026 (France : 4)
La pré-demande et la prise de rendez-vous se font en ligne ; une mairie équipée de n’importe quelle commune peut recevoir la demande.
Agence postale communale
1 Rue Porte des Noyes
Aujourd’hui : 09:00-12:00 · 14:00-17:00 (courrier jusqu’à 15:30)
Bureau de poste
2 Bis Rue Porte des Noyes
Aujourd’hui : 06:30-12:30 · 14:30-19:00 (courrier jusqu’à 15:15)
Liste de 2023 : un bureau a pu changer depuis. Votre bureau exact figure sur votre carte électorale.
Vérifier mon inscription et mon bureauÉtat civil
Chaux-lès-Clerval, Place de l'Hotel-de-Ville, 25340 Pays-de-Clerval
03 81 97 81 80Lundi : 09 h 30 – 12 h, 14 h 30 – 17 h ; Mardi : 09 h 30 – 12 h ; Jeudi : 09 h 30 – 12 h, 14 h 30 – 17 h ; Vendredi : 09 h 30 – 12 h
Des travaux chez vous, un logement adapté : les démarches et les bons contacts.
Une extension, une clôture, une piscine ? Commencez par les règles qui s’appliquent à votre parcelle : Plan local d’urbanisme de Pays-de-Clerval, puis renseignez-vous auprès du service urbanisme.
Besoin d’un logement social ou d’un accompagnement ?
Le nombre de logements vacants ou sociaux ne dit pas combien sont disponibles aujourd’hui.
Écoles, crèches, cantine et vacances
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Relevé à actualiser : consultez la source.
Crèches, assistantes et assistants maternels, relais petite enfance : le site de la Caisse nationale des allocations familiales recense les modes d’accueil près de chez vous.
Chercher sur monenfant.frLes moins de trois ans
2 Rte de Soye, 25340 Pays-de-Clerval
2 route de Soye, 25340
03 81 93 86 99ce.0251440e@ac-besancon.frRestauration scolaire sur place29 rue Porte de Chaux, 25340
03 81 93 86 98ce.0251221s@ac-besancon.frRestauration scolaire sur place48 bis Avenue Gaston Renaud, 25340
03 81 97 80 47ce.0250016g@ac-besancon.frSite de l’établissementRestauration scolaire sur place| Vacances | Premier jour sans classe | Reprise des cours |
|---|---|---|
| Vacances de la Toussaint | 17 octobre 2026 | 2 novembre 2026 |
| Vacances de Noël | 19 décembre 2026 | 4 janvier 2027 |
| Vacances d'Hiver | 13 février 2027 | 1er mars 2027 |
| Vacances de Printemps | 10 avril 2027 | 26 avril 2027 |
| Pont de l'Ascension | 7 mai 2027 | |
| Vacances d'Été | 3 juillet 2027 | 2 septembre 2027 |
| Vacances de la Toussaint | 23 octobre 2027 | 8 novembre 2027 |
| Vacances de Noël | 18 décembre 2027 | 3 janvier 2028 |
| Vacances d'Hiver | 19 février 2028 | 6 mars 2028 |
| Vacances de Printemps | 22 avril 2028 | 9 mai 2028 |
| Pont de l'Ascension | 25 mai 2028 | 29 mai 2028 |
444 formations
après le bac à moins de 60 km (384 sur Parcoursup, 60 hors Parcoursup), et 11 lycées à moins de 30 km.
Voir les études autour de la villeCollecte, déchèterie et marché
Un meuble à enlever, un doute sur le tri ou un passage en déchèterie ? Retrouvez la démarche et les consignes de votre secteur.
Déchèterie de Clerval
Adresses, horaires et entreprises
Les commerces de Pays-de-Clerval ouverts à l’instant, d’après leurs horaires publiés sur OpenStreetMap.
Tous les commerces →La vie au coin de la rue
Le pain du matin, un déjeuner, un artisan. Retrouvez les professionnels de Pays-de-Clerval et leurs coordonnées.
La liste des professionnels : 25 fiches ↓
Le filtre porte sur les adresses dont les horaires sont publiés sur OpenStreetMap.
Les adresses se chargent à l’ouverture de cette rubrique.
Sources : OpenStreetMap (© ses contributeurs, licence ODbL) relevé le 13 octobre 2026, répertoire Sirene de l’Insee relevé le 13 octobre 2026. Cet annuaire n’est pas exhaustif.
Les adresses viennent d’OpenStreetMap, la carte libre tenue par ses contributeurs, du répertoire Sirene des entreprises actives tenu par l’Insee et, quand la mairie en publie un, de son guide des professionnels. Quand plusieurs sources décrivent le même commerce (même SIRET, même téléphone, même nom à la même adresse ou tout près), il n’apparaît qu’une fois ; un doublon reste quand elles écrivent son nom ou son adresse autrement. Les adresses qui publient leurs horaires, puis un téléphone, viennent d’abord ; à égalité, de A à Z. Aucun commerce ne paie La Criée pour apparaître ici.
« Ouvert maintenant » se calcule à l’heure de Pays-de-Clerval avec les horaires saisis dans OpenStreetMap, jours fériés compris. Une adresse sans horaires publiés n’en affiche pas. Pour un déplacement important, confirmez auprès du commerce.
Aucune note ni aucun avis : aucune source libre n’en publie.
Du répertoire Sirene, une personne (entrepreneur individuel, indivision, société de fait ou en participation) n’apparaît que sous son enseigne ou son nom commercial ; sans enseigne, sans adresse. Une domiciliation (« C/O », « chez ») n’est pas reprise comme adresse. Le guide municipal est repris tel que la mairie le publie.
La recherche se fait dans votre navigateur, sur les adresses publiées avec cette page : rien n’est transmis, ni à La Criée ni à un tiers. Aucun compte ni cookie n’est nécessaire.
Les données OpenStreetMap sont sous licence ODbL ; celles de Sirene sous Licence Ouverte. Les commerces restent les interlocuteurs pour confirmer un horaire, un tarif ou une disponibilité.
Pour corriger une fiche : sur OpenStreetMap, que chacun peut modifier ; auprès du guichet des formalités des entreprises pour Sirene ; pour La Criée, signalez-nous une erreur.
L’INSEE recense 7 commerces dans la commune en 2025 (base permanente des équipements).
Un commerce manque ? Nous partager ses coordonnées →
Des adresses qui donnent envie
L'Épicerie des Producteurs d'Ici regroupe les producteurs locaux dans son local convivial et café associatif à Clerval
Accueil Vélo
Valeur sûre à Pays de Clerval. Restaurant également apprécié pour sa cave.
Accueil Vélo
Nathalie et Pascal vous accueillent au Clervalois pour une cuisine chaleureuse et familiale. Le restaurant est situé au bord du Doubs et de l'EV6.
L’activité
6 entreprises crééesà Pays-de-Clerval en 2025
240 établissements actifs au répertoire Sirene à Pays-de-Clerval.
Le répertoire compte aussi les entrepreneurs individuels, les associations employeuses et les services publics.
Au Bulletin officiel
Sociétés seulement : les entrepreneurs individuels ne sont pas nommés. Une procédure collective (sauvegarde, redressement, liquidation) n’est pas forcément une fermeture.
L’annuaire des professionnels
25 fiches
Commerçants, artisans et professionnels de la commune. Une adresse peut manquer ou avoir fermé depuis.
Chauffagiste
4 Rue Saint Ermenfroi 25340 Pays-de-Clerval
Chauffagiste
Clerval 12 Rue des Ursulines 25340 Pays-de-Clerval
Caviste
421 la Grande Voie 25340 Pays-de-Clerval
Couvreur
210 Grande Voie 25340 Pays-de-Clerval
Maçon
2 B Rte de Soye 25340 Pays-de-Clerval
Maçon
48 Av Gaston Renaud 25340 Pays-de-Clerval
Charpentier
4 Rue de Crosey 25340 Pays-de-Clerval
Électricien
8 Rue de la Plenoise 25340 Pays-de-Clerval
Restaurant
17 Av de Verdun 25340 Pays-de-Clerval
Boucherie
1 Rue de la Fontaine (clerval) 25340 Pays-de-Clerval
Boulangerie
9 Av Gaston Renaud 25340 Pays-de-Clerval
Restaurant
11 Av Gaston Renaud 25340 Pays-de-Clerval
Boulangerie
Clerval 2 Rue de la Fontaine 25340 Pays-de-Clerval
Coiffeur
16 B Av Gaston Renaud 25340 Pays-de-Clerval
Coiffeur
7 Rue de la Porte de Chaux 25340 Pays-de-Clerval
Garage
1 Che Derriere le Prieure 25340 Pays-de-Clerval
Presse, papeterie
2bis, Rue de la Porte des Noyes 25340 Pays-de-Clerval
Bar
17 Av de Verdun 25340 Pays-de-Clerval
Peintre
6 Rue de Verdun 25340 Pays-de-Clerval
Pharmacie
Clerval 1 Rte de Besancon Clerval 25340 Pays-de-Clerval
Sources : répertoire Sirene de l’INSEE et OpenStreetMap, relevé le 13/10/2026.
Agenda, culture, associations et piscine
Dans la journée · Sourans
Dans la journée · Sancey
Dans la journée · Sancey
Dans les communes à moins de 15 km, sur les 45 prochains jours.
Événements relevés sur les sites des mairies et des offices de tourisme, quand ils donnent une date complète. Horaires et réservations chez l’organisateur.
Salles d'après Basilic (ministère de la Culture) et OpenStreetMap (ODbL). Les séances sont sur le site de chaque cinéma.
31associations ont leur siège à Pays-de-Clerval
Familles d’après le code d’activité de l’Insee. Chaque nom ouvre sa fiche officielle. Une association déclarée n’accueille pas forcément de nouveaux membres.
Au Journal officiel
Lieux, balades, patrimoine et baignade
Partir marcher
Itinéraires de la BD TOPO de l’IGN dont le tracé passe dans la commune, relevés le 13 octobre 2026. Avant de partir, consultez le tracé et les éventuelles fermetures.
Les randonnées sur Explore DoubsEspaces naturels
| Zone naturelle d’intérêt écologique, type 1 | COMBLES DE LA MAIRIE DE CLERVAL, LE DOUBS DE BLUSSANGEAUX A CLERVAL |
|---|
Zones qui recoupent le contour de la commune, relevées le 12 octobre 2026 dans l’inventaire national du patrimoine naturel. Une zone d’inventaire signale un milieu remarquable ; elle n’interdit rien par elle-même.
© contributeurs OpenStreetMap, relevé le 13 octobre 2026. Un lieu privé se regarde depuis l’espace public.
Partir marcher
Les infos passent aussi entre voisins
À 2,0 km. Même brigade de gendarmerie : Pays-de-Clerval.
Voir sa pageÀ 3,5 km. Même brigade de gendarmerie : Pays-de-Clerval.
Voir sa pageÀ 3,8 km. Même brigade de gendarmerie : Pays-de-Clerval.
Voir sa pageÀ 3,8 km. Même brigade de gendarmerie : Pays-de-Clerval.
Voir sa pageEntraide, dons, promenades : les liens d’habitants peuvent enrichir cette page après vérification.
Proposer un groupe localDistances à vol d’oiseau, de mairie à mairie.
Prix, loyers, énergie et habitants
La carte de Pays-de-ClervalLes ventes, les diagnostics énergie et les règles de chaque parcelle.Voir les ventes sur la carte →Le prix médian au mètre carré : la moitié des ventes s’est faite au-dessus, l’autre moitié en dessous.
Ventes 2025
Maisons
898 €/m²La moitié des ventes entre 476 €/m² et 1 350 €/m².
14 ventes retenues en 2025MaisonsAppartements
Ce sont des ventes passées, pas des prix d’annonces ni une estimation de votre bien.
Prix de vente au m² des maisons et appartements de Pays-de-Clerval : valeur foncière de la mutation ÷ surface réelle bâtie du logement, mutations de nature « Vente ».
Un prix par mutation ne portant qu’un seul logement. Les lignes qui répètent un même logement (une par nature de culture de la parcelle) comptent une fois. Écartées : mutations sans logement, à plusieurs logements (le prix total ne se répartit pas entre eux), avec un local d’activité, dont la surface est de 9 m² ou moins ou le prix de 1 000 € ou moins (seuils de la fiche), ou dont le prix au m² est inférieur à 15 % de la médiane de son type dans la commune la même année (à partir de 10 ventes du type). Dépendances et terrain restent inclus.
En 2025 : 26 ventes enregistrées à Pays-de-Clerval. 11 ne portaient aucun logement, 0 en portaient plusieurs, 0 comprenaient un local d’activité : 15 ventes restent.
| Année | Maisons | Appartements |
|---|---|---|
| 2021 | 1 344 €/m²13 ventes, moitié entre 824 et 1 565 | trop peu de ventes (1) |
| 2022 | 1 200 €/m²11 ventes, moitié entre 377 et 1 348 | trop peu de ventes (0) |
| 2023 | 950 €/m²11 ventes, moitié entre 839 et 1 426 | trop peu de ventes (0) |
| 2024 | trop peu de ventes (9) | trop peu de ventes (0) |
| 2025 | 898 €/m²14 ventes, moitié entre 476 et 1 350 | trop peu de ventes (1) |
Source : Demandes de valeurs foncières géolocalisées (DGFiP, mise en forme Etalab), 2021–2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Les communes qui touchent Pays-de-Clerval, et Besançon pour repère. Ventes 2025.
| Commune | Tous logements | Maisons | Appartements |
|---|---|---|---|
| Pays-de-Clerval | 925 €/m²15 ventes | 898 €/m²14 ventes | trop peu de ventes (1) |
| Anteuil | trop peu de ventes (6) | trop peu de ventes (6) | trop peu de ventes (0) |
| Branne | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (0) |
| Crosey-le-Grand | trop peu de ventes (1) | trop peu de ventes (1) | trop peu de ventes (0) |
| Crosey-le-Petit | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (0) |
| Fontaine-lès-Clerval | trop peu de ventes (2) | trop peu de ventes (2) | trop peu de ventes (0) |
| L'Hôpital-Saint-Lieffroy | trop peu de ventes (1) | trop peu de ventes (1) | trop peu de ventes (0) |
| Hyèvre-Paroisse | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (0) |
| Pompierre-sur-Doubs | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (3) | trop peu de ventes (0) |
| Roche-lès-Clerval | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (0) |
| Saint-Georges-Armont | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (0) |
| Besançonpour comparer | 2 250 €/m²1 877 ventes | 2 747 €/m²203 ventes | 2 202 €/m²1 674 ventes |
| Toutes les ventes du département | 2 095 €/m²6 567 ventes | 2 041 €/m²3 112 ventes | 2 143 €/m²3 455 ventes |
Prix au m² médians et quartiles avec la règle du bloc « ventes » : un prix par mutation ne portant qu’un logement, lignes répétées comptées une fois. Sous 10 mutations retenues, le chiffre est masqué.
Source : DVF géolocalisées 2025 (DGFiP, mise en forme Etalab), fichier départemental recoupé avec les CSV communaux, 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Ce que demandent les annonces de logements vides, charges comprises.
Indicateur de loyer d’annonce en €/m², charges comprises, pour un logement non meublé de surface de référence ; bas et haut = intervalle de prédiction à 95 %.
Source : « Carte des loyers », estimations ANIL à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, 2025, T3 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Propriétaires, locataires et logement social.
| Recensement | Propriétaires | Locataires d’un logement HLM | Locataires du privé, logement vide | Locataires en meublé | Logés gratuitement |
|---|---|---|---|---|---|
| 2012 | 65,6 % | 3,5 % | 26,9 % | 1,2 % | 2,8 % |
| 2017 | 66,0 % | 5,3 % | 24,5 % | 1,2 % | 3,0 % |
| 2023 | 70,1 % | 5,3 % | 20,9 % | 1,1 % | 2,5 % |
Source : INSEE, recensement de la population, DS_RP_LOGEMENT_PRINC (Melodi, fichier Parquet), 2023. Relevé le 14 octobre 2026.
Source : Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS), SDES, données détaillées au logement, 1er janvier 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Les 215 diagnostics de performance énergétique (DPE) enregistrés à Pays-de-Clerval depuis juillet 2021.
46 diagnostics classent le logement en F ou en G, soit 21,4 %.
Source : ADEME, DPE des logements existants (depuis juillet 2021), données au 2026-10-07. Relevé le 14 octobre 2026.
Métropole. S’applique aux baux signés, renouvelés ou reconduits tacitement à partir de chaque date.
Textes : Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, article 6 (version en vigueur au 1er janvier 2025) ; Service-public.fr : logement à louer décent ; Ministère de la Transition écologique : interdiction de location et gel des loyers des passoires énergétiques ; Ministère de la Transition écologique : évolution du calcul du DPE au 1er janvier 2026.
Les logements dont la construction a été autorisée à Pays-de-Clerval, de 2013 à 2025.
| Année | Autorisés | Maisons seules | Maisons groupées | Collectif | Résidences |
|---|---|---|---|---|---|
| 2013 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2014 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2015 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2016 | 3 | 0 | 0 | 3 | 0 |
| 2017 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2018 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2019 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2020 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2021 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2022 | 4 | 0 | 2 | 2 | 0 |
| 2023 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2024 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2025 | 2 | 2 | 0 | 0 | 0 |
Source : SDES, base Sitadel : logements autorisés, séries annuelles communales en date réelle (données non estimées), 2026-09. Relevé le 14 octobre 2026.
La population de Pays-de-Clerval depuis 1968, ses âges, ses diplômes, ses revenus et son travail, selon le recensement.
1 207 habitants en 1968, 1 174 en 2023.
| Niveau de vie médian, par an | 23 010,00 € |
|---|---|
| Chômage des 15 à 64 ans, au sens du recensement | 12,3 % |
| Actifs occupés qui travaillent dans la commune | 42,2 % |
Le niveau de vie médian partage la population en deux moitiés ; il rapporte le revenu disponible du ménage à sa composition. Le seuil de pauvreté est fixé à 60 % du niveau de vie médian national. Sous un certain nombre d’habitants, l’INSEE ne publie pas le taux de pauvreté.
Source : INSEE, recensement de la population et Filosofi, recensement 2023.
Budget, impôts, élus et projets
Les comptes de la commune · Année 2025
Les comptes de 2025, les plus récents : ce qui est entré dans la caisse de la mairie et ce qui en est sorti.
Des montants arrondis, en millions d’euros : 1 M€ = 1 000 000 €.
Avec ce qui reste, la commune rembourse d’abord une part de ses emprunts. Il lui reste ensuite 673 363 € pour aider à payer ses travaux.
Pour chacun des 1 182 habitants (population 2025 des comptes), bébés compris, la commune a reçu 1 857 € en 2025.
Ces comptes disent ce qui a vraiment été encaissé et dépensé en 2025. Le budget de l’année suivante est un plan : il a son chapitre.
Les comptes de la commune · 2018 à 2025
Ce qui reste à rembourser, et ce qui a servi à construire et réparer, année par année.
Reste à rembourser fin 2025
705 791 €Soit 597 € pour chacun des 1 182 habitants (population 2025 des comptes).
1,4 M€ de moins qu’à la fin de 2018.Pour tout rembourser
1 ansAvec ce qui reste chaque année avant de rembourser : 732 489 € en 2025.
En 2025, 1,9 M€ ont servi à construire et réparer. L’année la plus haute de la série est 2019, avec 2,7 M€.
| Année | Reste à rembourser | Construire et réparer | Ce qui reste avant de rembourser |
|---|---|---|---|
| 2018 | 2 123 452 € | 413 137 € | 699 732 € |
| 2019 | 1 983 655 € | 2 709 672 € | 825 666 € |
| 2020 | 1 903 325 € | 932 724 € | 1 037 633 € |
| 2021 | 1 927 499 € | 1 584 339 € | 935 633 € |
| 2022 | 1 778 545 € | 1 963 858 € | 1 093 031 € |
| 2023 | 1 712 671 € | 2 181 929 € | 687 816 € |
| 2024 | 764 607 € | 1 140 414 € | 850 471 € |
| 2025 | 705 791 € | 1 890 170 € | 732 489 € |
Mon avis d’impôt, en clair · Taux 2025
Vous possédez un logement ? Chaque année, un impôt aide à payer les services locaux. C’est la taxe foncière.
Les impôts fixent une base pour votre logement. Les élus votent un pourcentage. Les deux servent à calculer l’impôt.
Ils estiment le loyer que ce logement pourrait rapporter en un an, puis en retiennent la moitié. Ce chiffre s’appelle la base.
Ce n’est ni le prix d’achat, ni votre loyer réel. Sur votre avis, la réduction de moitié est déjà faite : ne divisez pas la base une deuxième fois.En 2025, pour 100 € de base, la commune de Pays-de-Clerval demande 26,85 €. C’est ce que veut dire « 26,85 % ».
Taux voté. Après lissage, le taux net de la commune est de 26,847 %.La part de la commune s’ajoute à celles des autres organismes, aux ordures ménagères et aux frais. Le calcul ci-dessous porte seulement sur la part communale.
Essayez avec votre avis
Prenez le nombre sous la colonne « Commune ». Par exemple, une base de 1 000 € donne 268,50 € pour la commune au taux 2025.
Part communale seule
| Qui vote ce taux | Taux |
|---|---|
| La commune | 26,85 % |
| CC des Deux Vallées VertesLe groupe de communes voisines qui travaillent ensemble. | 3,96 % |
| La taxe spéciale d’équipementUne petite taxe qui aide un organisme public à acheter des terrains pour des logements et des équipements. | 0,265 % |
| Se protéger des cruesPour entretenir les rivières et se protéger des inondations. | 0,325 % |
| Au total | 31,4 % |
Parce que la base peut monter. En 2026, l’État l’augmente de 0,8 % partout en France pour les logements concernés. Avec le même taux, 100 € deviennent alors 100,80 €.
Exemple pour un logement qui ne change pas, sans autre hausse ni réduction. Des travaux peuvent aussi changer la base.Les impôts réclament cet impôt au propriétaire au 1er janvier. La taxe sur les ordures ménagères peut, elle, être récupérée dans les charges du locataire, hors frais de gestion.
Il rejoint la caisse de la commune : écoles, agents, équipements… Il ne paie pas un service réservé à votre logement.
La base décrit votre bien : interrogez les impôts depuis votre messagerie sécurisée. Pour le taux de la commune, c’est le vote des élus qu’il faut regarder.
Accéder à mon espace fiscal| Impôt local | Taux en 2025 |
|---|---|
| La taxe foncière des terrains sans construction, part de la commune | 12,619 % |
| La taxe d’habitation des résidences secondaires, part de la commune | 11,236 % |
| La taxe des entreprises sur leurs locauxVotée par le groupe de communes voisines (CC des Deux Vallées Vertes). Dans les comptes : « cotisation foncière des entreprises ». | 21,405 % |
La taxe d’habitation ne touche plus que les résidences secondaires et certains logements vides. Le supplément s’applique à la part de la commune : ce n’est pas un taux de plus.
L’aide de l’État · comptes 2025 et aides 2026
L’État donne chaque année de l’argent aux communes pour faire marcher leurs services. En 2025, la commune en a reçu 638 116 € : 29 € sur 100 € qui entrent.
L’État donne moins aux communes qui ont beaucoup de ressources possibles. La commune en a 1 906 € par habitant ; les communes de sa taille, 938 € en moyenne.
Quand la commune paie des travaux, l’État lui rend une partie de la TVA : 225 068 € en 2025. Il aide aussi certains chantiers au cas par cas : voir les projets financés.
| Année | Montant |
|---|---|
| 2018 | 119 538 € |
| 2019 | 127 866 € |
| 2020 | 125 647 € |
| 2021 | 125 432 € |
| 2022 | 93 136 € |
| 2023 | 90 183 € |
| 2024 | 88 165 € |
| 2025 | 67 041 € |
| 2026 | 45 796 € |
Le montant que l’État notifie. Les comptes de la commune inscrivent ce qu’elle reçoit dans l’année : les deux peuvent différer.
Les projets de la commune
Les travaux que l’État aide à payer, et ce que la mairie achète aux entreprises, tels qu’ils sont publiés.
Aide de l’État pour des travaux · 2025
L’État paie 16 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2024
L’État paie 25 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2023
L’État paie 26,7 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2023
Aide de l’État pour des travaux · 2023
L’État paie 30 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2022
L’État paie 26,1 % du coût prévu.
Le nom du chantier est celui de la décision de l’État. La commune demande cette aide avant de commencer les travaux : chaque ligne est un chantier prévu au moment de la décision, pas forcément terminé. 16 chantiers aidés depuis 2018 ; voici les six plus récents.
Quand la mairie confie un travail ou un achat de plus de 40 000 € sans la TVA à une entreprise, elle doit le publier. On appelle ça un marché public : un travail ou un achat que la mairie confie à une entreprise. Voici les plus récents.
3 novembre 2025
La mairie a choisi France Cloture Environnement pour les arbres et les espaces verts, jusqu’à 119 648,5 €.
Le texte publié : « Lot 02 - Mobilier / Équipements / Espaces Verts »3 novembre 2025
La mairie a choisi Eurovia Bourgogne Franche - Comte pour des travaux sur les routes et les réseaux, jusqu’à 466 972,5 €.
Le texte publié : « Lot n01 - VRD / Éclairage public »5 août 2025
La mairie a choisi Pech'Alu International Par Abreviation P.A.I. pour des travaux, jusqu’à 108 302,87 €.
Le texte publié : « Lot 02 - Passerelle »5 août 2025
La mairie a choisi Entreprise Parietti pour des travaux, jusqu’à 48 016,34 €.
Le texte publié : « Lot 01 - Gros Ouvre »9 juillet 2025
La mairie a choisi Climent Travaux Publics pour l’informatique et le téléphone, jusqu’à 98 682,5 €.
Le texte publié : « Amenagmt abords salle santoche »8 avril 2025
La mairie a choisi Perriguey pour l’éclairage des rues et les illuminations, jusqu’à 239 985,6 €.
Le texte publié : « Lot 01 - V.R.D. / éclairage public »8 avril 2025
La mairie a choisi Idverde pour les arbres et les espaces verts, jusqu’à 336 936,72 €.
Le texte publié : « Lot 02 - Travaux d’aménagement d’espaces verts - AMI CHHaut »8 avril 2025
La mairie a choisi Perriguey pour l’éclairage des rues et les illuminations, jusqu’à 201 482,4 €.
Le texte publié : « Lot 01 - V.R.D. / éclairage public »Le montant publié est souvent un plafond : la commune ne le dépense pas forcément en entier, et ces montants ne s’additionnent pas. Tous les montants sont sans la TVA.
Le conseil municipal
Le conseil vote le budget, les tarifs et les projets de la commune. Voici ses dernières séances, puis qui s’occupe de quoi.
Clovis ROUSSEL, élu par le conseil le 20 mars 2026. Il prépare et applique les décisions du conseil.
Sa date n’est pas encore connue. La loi impose au moins une séance par trimestre : la prochaine doit avoir lieu d’ici le 31 décembre 2026.
Les habitants élisent le conseil. Le conseil vote le budget, les tarifs, les aides et les ventes de terrains. Le maire fait appliquer ses décisions.
Oui, les séances sont en principe publiques : on peut écouter, sans forcément prendre la parole. Rarement, une séance se tient sans public.
19 élus d’après la liste nationale des élus : le maire, 5 adjoints et 13 conseillers.
Retrouvés par le nom, le prénom et la date de naissance dans la liste nationale des élus.
Le conseil a été élu dès le premier tour, le 15 mars 2026. 76,06 % des inscrits ont voté.
| Liste | Voix | Part des bulletins valables | Sièges |
|---|---|---|---|
| Pays-de-Clerval au coeur | 486 | 71,37 % | 17 |
| AGISSONS ENSEMBLE POUR UN AVENIR REFLECHI | 195 | 28,63 % | 2 |
923 inscrits, 702 votants, 681 bulletins valables, 12 bulletins blancs et 9 nuls.
Police, alertes et risques
Clerval, 1 route de Soye, 25340 Pays de Clerval
Pour une urgence en cours, composez le 17 ou le 112.
En cas d’événement grave, l’État peut diffuser une alerte FR-Alert sur tous les téléphones présents dans la zone, sans inscription.
8 arrêtés de catastrophe naturelle ont reconnu un événement sur la commune depuis 1982. Les plus récents :
Un arrêté reconnaît l’état de catastrophe naturelle pour permettre l’indemnisation des assurés. Il ne mesure pas les dégâts.
Au moins 10 faits enregistrés en 2025 : 12 indicateurs ne sont pas diffusés.
| En 2025 | Faits | Taux |
|---|---|---|
| Vols avec armes | 0 | |
| Vols violents sans arme | 0 | |
| Destructions et dégradations volontaires | 10 | 8,52 pour 1 000 habitants |
Des faits enregistrés par la police et la gendarmerie, pas des faits commis : une plainte dépend aussi de la victime. Sous un certain seuil, le ministère ne diffuse pas les chiffres d’une commune.
4 accidents corporels enregistrés sur la commune de 2020 à 2024, sans personne tuée.
| Année | Accidents | Tués | Hospitalisés | Blessés légers |
|---|---|---|---|---|
| 2020 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2021 | 3 | 0 | 2 | 1 |
| 2022 | 1 | 0 | 0 | 1 |
| 2023 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2024 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Un accident corporel a fait au moins une victime sur une voie ouverte à la circulation.
6 installations classées pour la protection de l’environnement sont enregistrées sur la commune, dont 6 sans fin d’exploitation enregistrée, aucune classée Seveso.
Potentiel radon : catégorie 1 sur 3, faible.