Bonjour,
648 habitants en 20237,3 km²Code postal 25113
Photo Rauenstein, CC BY-SA 3.0
Ces informations datent de la dernière construction : elles seront actualisées au prochain relevé.
La presse · Ce matin
Les derniers titres de la presse locale.
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Ce jour-là, en 708 : Fondation du sanctuaire du mont Saint-Michel par l'évêque Aubert d'Avranches. LireLa météo de la semaine →
Le jumeau numérique de Sainte-Marie
Cherchez votre adresse : la parcelle, les ventes et le DPE des bâtiments.
Ctrl + molette pour zoomer, glisser pour se déplacerDeux doigts pour déplacer la carte
Le maire
Gérald GROSCLAUDE
Élu par le conseil municipal le 20 mars 2026, tête de la liste « Ensemble Pour Sainte-Marie » (15 sièges sur 15).
La mairie
5 Grande-Rue, 25113 Sainte-Marie
Le conseil municipal compte 15 élus. Tout le conseil et ses décisions →
Sainte-Marie
Météo, alertes, rendez-vous et annonces
vendredi 16 octobre
21°
Ciel couvert, 10° au plus frais
14°
Averses, 9° au plus frais
9°
Pluie, 7° au plus frais
Relevé à actualiser : consultez la source.
Vert
Pas de vigilance particulière dans le Doubs
Vert
Pas de vigilance particulière dans le Doubs
Bulletin non disponible pour ce jour.
Relevé à actualiser : consultez la source.
Moyen
Polluant principal : ozone
Demain : moyen
Moyen
Polluant principal : ozone
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Très faible
Aucun pollen à un niveau gênant
Indice non disponible pour ce jour.
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Le Rupt à Dung : niveau stable sur 24 h.
Station la plus proche, à 4,5 km à vol d’oiseau. Mesuré le 16 octobre à 09:00, données brutes.
La vigilance cruesHors saison : Météo-France ne publie pas de bulletin.
La Météo des forêtsNiveau du département. L’accès aux massifs dépend des arrêtés du préfet.
Prévisions du 16 octobre
Ces prévisions datent du 16 octobre : elles seront actualisées au prochain relevé.
Edwige
Bonne fête à Edwige.
C'est aussi la journée mondiale de l’alimentation.
708
Fondation du sanctuaire du mont Saint-Michel par l'évêque Aubert d'Avranches.
Lire sur WikipédiaSochaux
Sochaux1 – 1Boulognevendredi 9 octobreProchain match : Metz – Sochaux, samedi 17 octobre à 14 h 00
D'après TheSportsDB, base sportive collaborative.
Bus, routes et parkings
Fermetures, travaux et restrictions sur les routes, dont la D33.
L’état des routes sur Inforoute 25Site tenu par le Département du Doubs.
L’adresse sert au calcul et n’est pas conservée.
Stations à 12 km au plus. Un prix de plus de sept jours n’est pas affiché.
Médecins, urgences, eau et air
En cas d’urgence
Urgence pour les personnes sourdes ou malentendantes : 114 par SMS.
Défibrillateurs
Aucun déclaré à Sainte-Marie : les plus proches de la mairie.
3 généralistesles plus proches de Sainte-Marie
Distance de la mairie au centre de la commune du cabinet. Le répertoire ne dit pas si un médecin accepte de nouveaux patients.
Annuaire santé de l’Assurance maladieConforme sur tous les prélèvementssur 4 prélèvements du contrôle sanitaire depuis le 13 octobre 2024, le dernier le 13 avril 2026
Aucun dépassement des limites réglementaires de qualité sur la période.
Eau distribuée par Sepm.
Sur 4 jours mesurés entre le 12 octobre 2026 et le 15 octobre 2026 :
Le polluant qui fixe le plus souvent l’indice : l'ozone.
L’indice retenu chaque jour est celui du polluant le plus défavorable. L’indice du jour est dans « Ce matin ».
Mairie, papiers, La Poste, vote, urbanisme
5 Grande-Rue, 25113 Sainte-Marie
Horaires de l’annuaire de l’administration, mis à jour le 10/02/2026.
Des horaires changent sans que l’annuaire suive : un appel avant un déplacement long reste la vérification la plus sûre.
Montenois, à 2,9 km à vol d’oiseau. Un même lieu pour les démarches de la carte grise, des impôts, de la retraite, de la Caf et de l’Assurance maladie, avec quelqu’un pour aider.
1 jourpour un premier rendez-vous dans le département, relevé le 28 septembre 2026 (France : 3)
La pré-demande et la prise de rendez-vous se font en ligne ; une mairie équipée de n’importe quelle commune peut recevoir la demande.
Agence postale communale
4 Place Toussaint Louverture, Montenois · à 2,8 km à vol d’oiseau
Aujourd’hui : 09:00-12:00 · 13:30-18:00 (courrier jusqu’à 15:00)
Agence postale communale
29 Rue de la 5e DB, Arcey · à 3 km à vol d’oiseau
Aujourd’hui : 09:00-12:00 · 14:00-17:00 (courrier jusqu’à 15:30)
État civil
5 Grande-Rue, 25113 Sainte-Marie
03 81 93 41 45Mardi : 09 h – 11 h 30, 15 h – 18 h ; Jeudi : 09 h – 11 h 30 ; Samedi : 08 h 30 – 11 h 30
Des travaux chez vous, un logement adapté, un projet près de chez vous : les démarches et les bons contacts.
Une extension, une clôture, une piscine ? Commencez par les règles qui s’appliquent à votre parcelle, puis renseignez-vous auprès du service urbanisme.
Besoin d’un logement social ou d’un accompagnement ?
Le nombre de logements vacants ou sociaux ne dit pas combien sont disponibles aujourd’hui.
Les enquêtes publiques permettent de consulter un dossier et de donner un avis. Dates, périmètre et pièces doivent être vérifiés pour chaque enquête.
Voir les enquêtes annoncéesEnquete publique Modif PLU
Écoles, crèches, cantine et vacances
Vacances de la Toussaint demain, à partir du samedi 17 octobre.
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Vacances de la Toussaint en cours : reprise des cours le lundi 2 novembre.
Relevé à actualiser : consultez la source.
Crèches, assistantes et assistants maternels, relais petite enfance : le site de la Caisse nationale des allocations familiales recense les modes d’accueil près de chez vous.
Chercher sur monenfant.frLes moins de trois ans
5 Rue de la Chauliere, 25113 Sainte-Marie
14 rue de Saint Julien, 25113
03 81 93 12 67ce.0250858x@ac-besancon.frRestauration scolaire sur place| Vacances | Premier jour sans classe | Reprise des cours |
|---|---|---|
| Vacances de la Toussaint | 17 octobre 2026 | 2 novembre 2026 |
| Vacances de Noël | 19 décembre 2026 | 4 janvier 2027 |
| Vacances d'Hiver | 13 février 2027 | 1er mars 2027 |
| Vacances de Printemps | 10 avril 2027 | 26 avril 2027 |
| Pont de l'Ascension | 7 mai 2027 | |
| Vacances d'Été | 3 juillet 2027 | 2 septembre 2027 |
| Vacances de la Toussaint | 23 octobre 2027 | 8 novembre 2027 |
| Vacances de Noël | 18 décembre 2027 | 3 janvier 2028 |
| Vacances d'Hiver | 19 février 2028 | 6 mars 2028 |
| Vacances de Printemps | 22 avril 2028 | 9 mai 2028 |
| Pont de l'Ascension | 25 mai 2028 | 29 mai 2028 |
143 formations
après le bac à moins de 30 km (122 sur Parcoursup, 21 hors Parcoursup), et 9 lycées à moins de 15 km.
Voir les études autour de la villeCollecte, déchèterie et marché
Un meuble à enlever, un doute sur le tri ou un passage en déchèterie ? Retrouvez la démarche et les consignes de votre secteur.
Déchèterie de Colombier-fontaine
Adresses, horaires et entreprises
La vie au coin de la rue
Le pain du matin, un déjeuner, un artisan. Retrouvez les professionnels de Sainte-Marie et leurs coordonnées.
La liste des professionnels : 17 fiches ↓
Le filtre porte sur les adresses dont les horaires sont publiés sur OpenStreetMap.
Les adresses se chargent à l’ouverture de cette rubrique.
Sources : OpenStreetMap (© ses contributeurs, licence ODbL) relevé le 13 octobre 2026, répertoire Sirene de l’Insee relevé le 13 octobre 2026. Cet annuaire n’est pas exhaustif.
Les adresses viennent d’OpenStreetMap, la carte libre tenue par ses contributeurs, du répertoire Sirene des entreprises actives tenu par l’Insee et, quand la mairie en publie un, de son guide des professionnels. Quand plusieurs sources décrivent le même commerce (même SIRET, même téléphone, même nom à la même adresse ou tout près), il n’apparaît qu’une fois ; un doublon reste quand elles écrivent son nom ou son adresse autrement. Les adresses qui publient leurs horaires, puis un téléphone, viennent d’abord ; à égalité, de A à Z. Aucun commerce ne paie La Criée pour apparaître ici.
« Ouvert maintenant » se calcule à l’heure de Sainte-Marie avec les horaires saisis dans OpenStreetMap, jours fériés compris. Une adresse sans horaires publiés n’en affiche pas. Pour un déplacement important, confirmez auprès du commerce.
Aucune note ni aucun avis : aucune source libre n’en publie.
Du répertoire Sirene, une personne (entrepreneur individuel, indivision, société de fait ou en participation) n’apparaît que sous son enseigne ou son nom commercial ; sans enseigne, sans adresse. Une domiciliation (« C/O », « chez ») n’est pas reprise comme adresse. Le guide municipal est repris tel que la mairie le publie.
La recherche se fait dans votre navigateur, sur les adresses publiées avec cette page : rien n’est transmis, ni à La Criée ni à un tiers. Aucun compte ni cookie n’est nécessaire.
Les données OpenStreetMap sont sous licence ODbL ; celles de Sirene sous Licence Ouverte. Les commerces restent les interlocuteurs pour confirmer un horaire, un tarif ou une disponibilité.
Pour corriger une fiche : sur OpenStreetMap, que chacun peut modifier ; auprès du guichet des formalités des entreprises pour Sirene ; pour La Criée, signalez-nous une erreur.
L’INSEE recense 3 commerces dans la commune en 2025 (base permanente des équipements).
Un commerce manque ? Nous partager ses coordonnées →
L’activité
4 entreprises crééesà Sainte-Marie en 2025
135 établissements actifs au répertoire Sirene à Sainte-Marie.
Le répertoire compte aussi les entrepreneurs individuels, les associations employeuses et les services publics.
Au Bulletin officiel
Sociétés seulement : les entrepreneurs individuels ne sont pas nommés. Une procédure collective (sauvegarde, redressement, liquidation) n’est pas forcément une fermeture.
L’annuaire des professionnels
17 fiches
Commerçants, artisans et professionnels de la commune. Une adresse peut manquer ou avoir fermé depuis.
Menuisier
2 Rue de Montenois 25113 Sainte-Marie
Boutique
12 Rue des Grands Moulins A Vent 25113 Sainte-Marie
Téléphonie
12 Rue des Grands Moulins A Vent 25113 Sainte-Marie
Restauration rapide
11 Chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie
Paysagiste
7 Rue de Desandans 25113 Sainte-Marie
Couvreur
1 B Rue de Desandans 25113 Sainte-Marie
Vêtements
9 Chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie
Paysagiste
7 Rue de Desandans 25113 Sainte-Marie
Couvreur
3 Rue de Saint-Julien 25113 Sainte-Marie
Institut de beauté
7 Rue de la Laiterie 25113 Sainte-Marie
Quincaillerie
Rte de Desandans 25113 Sainte-Marie
Photographe
9 Chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie
Pompes funèbres
9 Rue Derriere la Chapelle 25113 Sainte-Marie
Pompes funèbres
9 Rue Derriere la Chapelle 25113 Sainte-Marie
Assurances
9 Rue des Grands Moulins A Vent 25113 Sainte-Marie
Sources : répertoire Sirene de l’INSEE et OpenStreetMap, relevé le 13/10/2026.
Agenda, culture, associations et piscine
Jusqu’au 14 février 2027 · Montbéliard
Dans la journée · Vieux-Charmont
Dans la journée · Voujeaucourt · Espace la Cray
Dans la journée · Montbéliard
Dans les communes à moins de 15 km, sur les 45 prochains jours.
Événements relevés sur les sites des mairies et des offices de tourisme, quand ils donnent une date complète. Horaires et réservations chez l’organisateur.
Salles d'après Basilic (ministère de la Culture) et OpenStreetMap (ODbL). Les séances sont sur le site de chaque cinéma.
15associations ont leur siège à Sainte-Marie
Familles d’après le code d’activité de l’Insee. Chaque nom ouvre sa fiche officielle. Une association déclarée n’accueille pas forcément de nouveaux membres.
Au Journal officiel
Bâtiment de 300 personnes au maximum
Lieux, balades, patrimoine et baignade
Partir marcher
Itinéraires de la BD TOPO de l’IGN dont le tracé passe dans la commune, relevés le 13 octobre 2026. Avant de partir, consultez le tracé et les éventuelles fermetures.
Les randonnées sur Explore Doubs© contributeurs OpenStreetMap, relevé le 15 octobre 2026. Un lieu privé se regarde depuis l’espace public.
Les infos passent aussi entre voisins
À 2,3 km. Même brigade de gendarmerie : Bavans.
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Proposer un groupe localDistances à vol d’oiseau, de mairie à mairie.
Prix, loyers, énergie et habitants
La carte de Sainte-MarieLes ventes, les diagnostics énergie et les parcelles.Voir les ventes sur la carte →Le prix médian au mètre carré : la moitié des ventes s’est faite au-dessus, l’autre moitié en dessous.
Ventes 2025
Maisons
1 317 €/m²La moitié des ventes entre 1 031 €/m² et 1 629 €/m².
10 ventes retenues en 2025Ce sont des ventes passées, pas des prix d’annonces ni une estimation de votre bien.
Prix de vente au m² des maisons et appartements de Sainte-Marie : valeur foncière de la mutation ÷ surface réelle bâtie du logement, mutations de nature « Vente ».
Un prix par mutation ne portant qu’un seul logement. Les lignes qui répètent un même logement (une par nature de culture de la parcelle) comptent une fois. Écartées : mutations sans logement, à plusieurs logements (le prix total ne se répartit pas entre eux), avec un local d’activité, dont la surface est de 9 m² ou moins ou le prix de 1 000 € ou moins (seuils de la fiche), ou dont le prix au m² est inférieur à 15 % de la médiane de son type dans la commune la même année (à partir de 10 ventes du type). Dépendances et terrain restent inclus.
En 2025 : 21 ventes enregistrées à Sainte-Marie. 11 ne portaient aucun logement, 0 en portaient plusieurs, 0 comprenaient un local d’activité : 10 ventes restent.
| Année | Maisons | Appartements |
|---|---|---|
| 2021 | trop peu de ventes (9) | trop peu de ventes (0) |
| 2022 | 1 725 €/m²10 ventes, moitié entre 1 431 et 2 289 | trop peu de ventes (0) |
| 2023 | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (0) |
| 2024 | trop peu de ventes (6) | trop peu de ventes (0) |
| 2025 | 1 317 €/m²10 ventes, moitié entre 1 031 et 1 629 | trop peu de ventes (0) |
Source : Demandes de valeurs foncières géolocalisées (DGFiP, mise en forme Etalab), 2021–2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Les communes qui touchent Sainte-Marie, et Besançon pour repère. Ventes 2025.
| Commune | Tous logements | Maisons | Appartements |
|---|---|---|---|
| Sainte-Marie | 1 317 €/m²10 ventes | 1 317 €/m²10 ventes | trop peu de ventes (0) |
| Arcey | 1 858 €/m²12 ventes | 1 858 €/m²12 ventes | trop peu de ventes (0) |
| Bavans | 1 447 €/m²31 ventes | 1 659 €/m²23 ventes | trop peu de ventes (8) |
| Lougres | trop peu de ventes (6) | trop peu de ventes (6) | trop peu de ventes (0) |
| Montenois | 1 732 €/m²12 ventes | 1 732 €/m²12 ventes | trop peu de ventes (0) |
| Présentevillers | trop peu de ventes (5) | trop peu de ventes (4) | trop peu de ventes (1) |
| Saint-Julien-lès-Montbéliard | trop peu de ventes (1) | trop peu de ventes (0) | trop peu de ventes (1) |
| Besançonpour comparer | 2 250 €/m²1 877 ventes | 2 747 €/m²203 ventes | 2 202 €/m²1 674 ventes |
| Toutes les ventes du département | 2 095 €/m²6 567 ventes | 2 041 €/m²3 112 ventes | 2 143 €/m²3 455 ventes |
Prix au m² médians et quartiles avec la règle du bloc « ventes » : un prix par mutation ne portant qu’un logement, lignes répétées comptées une fois. Sous 10 mutations retenues, le chiffre est masqué.
Source : DVF géolocalisées 2025 (DGFiP, mise en forme Etalab), fichier départemental recoupé avec les CSV communaux, 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Ce que demandent les annonces de logements vides, charges comprises.
Indicateur de loyer d’annonce en €/m², charges comprises, pour un logement non meublé de surface de référence ; bas et haut = intervalle de prédiction à 95 %.
Source : « Carte des loyers », estimations ANIL à partir des données du Groupe SeLoger et de leboncoin, 2025, T3 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Propriétaires, locataires et logement social.
| Recensement | Propriétaires | Locataires d’un logement HLM | Locataires du privé, logement vide | Locataires en meublé | Logés gratuitement |
|---|---|---|---|---|---|
| 2012 | 91,1 % | 0,3 % | 5,6 % | 1,0 % | 2,0 % |
| 2017 | 92,3 % | 0,0 % | 6,7 % | 0,7 % | 0,3 % |
| 2023 | 92,4 % | 0,0 % | 5,6 % | 0,3 % | 1,7 % |
Source : INSEE, recensement de la population, DS_RP_LOGEMENT_PRINC (Melodi, fichier Parquet), 2023. Relevé le 14 octobre 2026.
Source : Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS), SDES, données détaillées au logement, 1er janvier 2025. Relevé le 14 octobre 2026.
Les 50 diagnostics de performance énergétique (DPE) enregistrés à Sainte-Marie depuis juillet 2021.
20 diagnostics classent le logement en F ou en G, soit 40,0 %.
Source : ADEME, DPE des logements existants (depuis juillet 2021), données au 2026-10-07. Relevé le 14 octobre 2026.
Métropole. S’applique aux baux signés, renouvelés ou reconduits tacitement à partir de chaque date.
Textes : Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, article 6 (version en vigueur au 1er janvier 2025) ; Service-public.fr : logement à louer décent ; Ministère de la Transition écologique : interdiction de location et gel des loyers des passoires énergétiques ; Ministère de la Transition écologique : évolution du calcul du DPE au 1er janvier 2026.
Les logements dont la construction a été autorisée à Sainte-Marie, de 2013 à 2025.
| Année | Autorisés | Maisons seules | Maisons groupées | Collectif | Résidences |
|---|---|---|---|---|---|
| 2013 | 3 | 3 | 0 | 0 | 0 |
| 2014 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2015 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2016 | 3 | 3 | 0 | 0 | 0 |
| 2017 | 7 | 7 | 0 | 0 | 0 |
| 2018 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2019 | 5 | 4 | 1 | 0 | 0 |
| 2020 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2021 | 1 | 1 | 0 | 0 | 0 |
| 2022 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2023 | 2 | 2 | 0 | 0 | 0 |
| 2024 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| 2025 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Source : SDES, base Sitadel : logements autorisés, séries annuelles communales en date réelle (données non estimées), 2026-09. Relevé le 14 octobre 2026.
La population de Sainte-Marie depuis 1968, ses âges, ses diplômes, ses revenus et son travail, selon le recensement.
446 habitants en 1968, 648 en 2023.
| Niveau de vie médian, par an | 29 350,00 € |
|---|---|
| Chômage des 15 à 64 ans, au sens du recensement | 6 % |
| Actifs occupés qui travaillent dans la commune | 15,1 % |
Le niveau de vie médian partage la population en deux moitiés ; il rapporte le revenu disponible du ménage à sa composition. Le seuil de pauvreté est fixé à 60 % du niveau de vie médian national. Sous un certain nombre d’habitants, l’INSEE ne publie pas le taux de pauvreté.
Source : INSEE, recensement de la population et Filosofi, recensement 2023.
Budget, impôts, élus et projets
Les comptes de la commune · Année 2025
Les comptes de 2025, les plus récents : ce qui est entré dans la caisse de la mairie et ce qui en est sorti.
Avec ce qui reste, la commune rembourse d’abord une part de ses emprunts. Il lui reste ensuite 7 356 € pour aider à payer ses travaux.
Pour chacun des 669 habitants (population 2025 des comptes), bébés compris, la commune a reçu 760 € en 2025.
Ces comptes disent ce qui a vraiment été encaissé et dépensé en 2025. Le budget de l’année suivante est un plan : il a son chapitre.
Les comptes de la commune · 2018 à 2025
Ce qui reste à rembourser, et ce qui a servi à construire et réparer, année par année.
Reste à rembourser fin 2025
569 188 €Soit 851 € pour chacun des 669 habitants (population 2025 des comptes).
116 860 € de moins qu’à la fin de 2023.Pour tout rembourser
8,6 ansAvec ce qui reste chaque année avant de rembourser : 66 338 € en 2025.
En 2025, 543 897 € ont servi à construire et réparer. L’année la plus haute de la série est 2025, avec 543 897 €.
| Année | Reste à rembourser | Construire et réparer | Ce qui reste avant de rembourser |
|---|---|---|---|
| 2018 | 409 638 € | 122 397 € | 146 490 € |
| 2019 | 378 453 € | 98 309 € | 264 246 € |
| 2020 | 347 384 € | 66 115 € | 39 657 € |
| 2021 | 315 005 € | 100 928 € | 238 101 € |
| 2022 | 281 645 € | 121 489 € | 155 392 € |
| 2023 | 686 048 € | 80 782 € | 151 971 € |
| 2024 | 627 731 € | 542 635 € | 88 757 € |
| 2025 | 569 188 € | 543 897 € | 66 338 € |
Mon avis d’impôt, en clair · Taux 2025
Vous possédez un logement ? Chaque année, un impôt aide à payer les services locaux. C’est la taxe foncière.
Les impôts fixent une base pour votre logement. Les élus votent un pourcentage. Les deux servent à calculer l’impôt.
Ils estiment le loyer que ce logement pourrait rapporter en un an, puis en retiennent la moitié. Ce chiffre s’appelle la base.
Ce n’est ni le prix d’achat, ni votre loyer réel. Sur votre avis, la réduction de moitié est déjà faite : ne divisez pas la base une deuxième fois.En 2025, pour 100 € de base, la commune de Sainte-Marie demande 35,60 €. C’est ce que veut dire « 35,6 % ».
La part de la commune s’ajoute à celles des autres organismes, aux ordures ménagères et aux frais. Le calcul ci-dessous porte seulement sur la part communale.
Essayez avec votre avis
Prenez le nombre sous la colonne « Commune ». Par exemple, une base de 1 000 € donne 356,00 € pour la commune au taux 2025.
Part communale seule
| Qui vote ce taux | Taux |
|---|---|
| La commune | 35,6 % |
| CA Pays de Montbéliard AgglomérationLe groupe de communes voisines qui travaillent ensemble. | 3,9 % |
| La taxe spéciale d’équipementUne petite taxe qui aide un organisme public à acheter des terrains pour des logements et des équipements. | 0,265 % |
| Se protéger des cruesPour entretenir les rivières et se protéger des inondations. | 0,42 % |
| Au total | 40,185 % |
Parce que la base peut monter. En 2026, l’État l’augmente de 0,8 % partout en France pour les logements concernés. Avec le même taux, 100 € deviennent alors 100,80 €.
Exemple pour un logement qui ne change pas, sans autre hausse ni réduction. Des travaux peuvent aussi changer la base.Les impôts réclament cet impôt au propriétaire au 1er janvier. La taxe sur les ordures ménagères peut, elle, être récupérée dans les charges du locataire, hors frais de gestion.
Il rejoint la caisse de la commune : écoles, agents, équipements… Il ne paie pas un service réservé à votre logement.
La base décrit votre bien : interrogez les impôts depuis votre messagerie sécurisée. Pour le taux de la commune, c’est le vote des élus qu’il faut regarder.
Accéder à mon espace fiscal| Impôt local | Taux en 2025 |
|---|---|
| La taxe foncière des terrains sans construction, part de la commune | 17,31 % |
| La taxe d’habitation des résidences secondaires, part de la commune | 6,56 % |
| La taxe des entreprises sur leurs locauxVotée par le groupe de communes voisines (CA Pays de Montbéliard Agglomération). Dans les comptes : « cotisation foncière des entreprises ». | 26,81 % |
La taxe d’habitation ne touche plus que les résidences secondaires et certains logements vides. Le supplément s’applique à la part de la commune : ce n’est pas un taux de plus.
L’aide de l’État · comptes 2025 et aides 2026
L’État donne chaque année de l’argent aux communes pour faire marcher leurs services. En 2025, la commune en a reçu 54 826 € : 11 € sur 100 € qui entrent.
L’État donne moins aux communes qui ont beaucoup de ressources possibles. La commune en a 1 196 € par habitant ; les communes de sa taille, 871 € en moyenne.
Quand la commune paie des travaux, l’État lui rend une partie de la TVA : 85 354 € en 2025. Il aide aussi certains chantiers au cas par cas : voir les projets financés.
| Année | Montant |
|---|---|
| 2018 | 58 690 € |
| 2019 | 50 063 € |
| 2020 | 44 294 € |
| 2021 | 38 797 € |
| 2022 | 34 420 € |
| 2023 | 34 612 € |
| 2024 | 33 588 € |
| 2025 | 28 112 € |
| 2026 | 23 088 € |
Le montant que l’État notifie. Les comptes de la commune inscrivent ce qu’elle reçoit dans l’année : les deux peuvent différer.
Les projets de la commune
Les travaux que l’État aide à payer, et ce que la mairie achète aux entreprises, tels qu’ils sont publiés.
Aide de l’État pour des travaux · 2025
L’État paie 12,2 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2024
Aide de l’État pour des travaux · 2021
L’État paie 30 % du coût prévu.
Aide de l’État pour des travaux · 2018
L’État paie 34,2 % du coût prévu.
Le nom du chantier est celui de la décision de l’État. La commune demande cette aide avant de commencer les travaux : chaque ligne est un chantier prévu au moment de la décision, pas forcément terminé.
Quand la mairie confie un travail ou un achat de plus de 40 000 € sans la TVA à une entreprise, elle doit le publier. On appelle ça un marché public : un travail ou un achat que la mairie confie à une entreprise. Voici les plus récents.
18 avril 2024
La mairie a choisi Climent Travaux Publics pour des travaux, jusqu’à 680 957,47 €.
Le texte publié : « Aménagement traversée RD33 »Le montant publié est souvent un plafond : la commune ne le dépense pas forcément en entier, et ces montants ne s’additionnent pas. Tous les montants sont sans la TVA.
Le conseil municipal
Le conseil vote le budget, les tarifs et les projets de la commune. Voici ses dernières séances, puis qui s’occupe de quoi.
Du 24 avril 2026
Le Conseil Municipal de Sainte-Marie, s’est réuni le 24 avril 2026 à 20 heures 15 en Mairie, sous la présidence de Gérald GROSCLAUDE, Maire de la commune.
Taxes
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, valide la proposition de Monsieur le Maire de ne pas augmenter les taux
à l’unanimité
Du 20 mars 2026
Monsieur Gérald GROSCLAUDE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Élections
La liste unique ayant obtenu la majorité absolue, M. BIRRINGER Frédéric, Mme PASTEUR Lysiane, M. HERMANT Éric ont été proclamés adjoints au Maire et immédiatement installés.
Liste unique
Gérald GROSCLAUDE, élu par le conseil le 20 mars 2026. Il prépare et applique les décisions du conseil.
Sa date n’est pas encore connue. La loi impose au moins une séance par trimestre : la prochaine doit avoir lieu d’ici le 31 décembre 2026.
Les habitants élisent le conseil. Le conseil vote le budget, les tarifs, les aides et les ventes de terrains. Le maire fait appliquer ses décisions.
Oui, les séances sont en principe publiques : on peut écouter, sans forcément prendre la parole. Rarement, une séance se tient sans public.
15 élus d’après la liste nationale des élus : le maire, 3 adjoints et 11 conseillers.
Le conseil a été élu dès le premier tour, le 15 mars 2026. 55,68 % des inscrits ont voté.
| Liste | Voix | Part des bulletins valables | Sièges |
|---|---|---|---|
| ENSEMBLE POUR SAINTE-MARIE | 310 | 100 % | 15 |
607 inscrits, 338 votants, 310 bulletins valables, 9 bulletins blancs et 19 nuls.
Procès-verbaux et délibérations publiés par la commune : les documents du conseil
Police, alertes et risques
1 route de Présentevillers, 25550 Bavans · à 3,7 km à vol d’oiseau
Pour une urgence en cours, composez le 17 ou le 112.
En cas d’événement grave, l’État peut diffuser une alerte FR-Alert sur tous les téléphones présents dans la zone, sans inscription.
3 arrêtés de catastrophe naturelle ont reconnu un événement sur la commune depuis 1982. Les plus récents :
Un arrêté reconnaît l’état de catastrophe naturelle pour permettre l’indemnisation des assurés. Il ne mesure pas les dégâts.
| En 2025 | Faits | Taux |
|---|---|---|
| Vols avec armes | 0 | |
| Vols violents sans arme | 0 | |
| Vols de véhicule | 0 | |
| Vols dans les véhicules | 0 | |
| Vols d'accessoires sur véhicules | 0 | |
| Usage de stupéfiants (AFD) | 0 |
Des faits enregistrés par la police et la gendarmerie, pas des faits commis : une plainte dépend aussi de la victime. Sous un certain seuil, le ministère ne diffuse pas les chiffres d’une commune.
Aucun accident corporel enregistré sur la commune de 2020 à 2024.
1 installation classée pour la protection de l’environnement est enregistrée sur la commune, dont 1 sans fin d’exploitation enregistrée, aucune classée Seveso.
Potentiel radon : catégorie 1 sur 3, faible.